Les conseils municipaux

Connaître la date du prochain conseil municipal, consulter les délibérations et les procès-verbaux des derniers conseils municipaux...

I - Convocation et ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2026 à 18h30, en Mairie (salle du conseil municipal) avec à l’ordre du jour : CONV ODJ

Commissions communales / modification du règlement intérieur du conseil municipal et désignation des suppléants.
Commission Intercommunale des Impôts Directs - proposition de candidat commissaire.
Désignation de 2 conseillers municipaux (1 titulaire et son suppléant) pour siéger au Conseil de territoire de la gouvernance du projet de candidature du site classé de Gergovie et des sites Arvernes au label Grand Site de France.
Réglementation des boisements - renouvellement de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (CIAF).
Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux.
Transport des élèves des écoles maternelles (grandes sections) et élémentaires (du CP au CM2) à l’activité natation : renouvellement de la convention financière avec le SMTC-AC.
Modification des tarifs des services Enfance Jeunesse : accueil de loisirs (PTM).
Division cadastrale et cession à l’euro symbolique de la parcelle AC 146p (Lot F) au profit du bailleur Auvergne Habitat - Intégration du Lot E au domaine public .
Aménagement du secteur rue de la Soie - Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain (Lot K - 10 m²) en vue de sa cession à Auvergne Habitat.
Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) à compter du 1ᵉʳ janvier 2027.
Approbation de la convention-cadre de mise à disposition de la mission mutualisée « Délégué à la Protection des Données ».
Autorisation du Maire à recruter un agent contractuel pour occuper temporairement un poste permanent d’Assistant territorial d’enseignement artistique avec une quotité de temps de travail inférieure à 50 % du temps complet.
FA LE CENDRE FOOTBALL : attribution d’un acompte sur subvention de fonctionnement 2026.

QUESTIONS DIVERSES

II - Délibérations de la séance du dernier Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2026 CR AFFICHAGE CM 08 07 2026

1- Définition des orientations de la formation des élus et fixation des crédits budgétaires dédiés.
2- Mise à jour du règlement intérieur des services Enfance Jeunesse. RI
3- Révision des tarifs des services Enfance Jeunesse : restauration scolaire, accueils périscolaires et extrascolaires.
4- Convention tripartite entre la commune, le C.C.A.S. et l’E.P.F. AUVERGNE pour l’acquisition de la parcelle AD 122. CONVENTION PLAN
5- Droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposées dans le cadre de la saison culturelle « Le Cendre en scène » sur la période de septembre 2026 à juin 2027.
6- Révision des tarifs de l’Ecole Municipale de Musique.
7- Rectification d'une erreur matérielle constatée sur la délibération n° 26/05/20/002 du 20 mai 2026 portant approbation du Compte Administratif 2025.
8- Avancements de grade 2026 : Création de trois nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune. TABLEAU
9- Ecole Municipale de Musique : Création de quatre nouveaux postes d’Assistants territoriaux d’enseignement artistique au tableau des effectifs.
10- ATSEM en écoles maternelles : Création d’un nouveau poste d’ATSEM à temps non complet au tableau des effectifs de la commune.
11- Autorisation du Maire à recruter le cas échéant sur emplois permanents des enseignants de musique contractuels, à compter du 1er septembre 2026, pour assurer la continuité du service public.
12- Protection sociale complémentaire – Débat sur les garanties accordées aux agents de la commune.
13- Dissolution de l’association « H2O » - Acceptation de la dévolution du boni de liquidation et attribution de subventions de redistribution.

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2026 CR AFFICHAGE CM 20 05 26

1- Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) : désignation de 16 commissaires et de 16 suppléants.
2- Budget général - Approbation du compte administratif 2025. NOTE BALANCES SIGNATURES
3- Approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal - Exercice 2025 . RESULTATS et SIGNATURE
4- Désaffectation d’un espace public au profit de Mme. LABOUCHEIX - 26, Avenue de l’Allier. PLAN
5- Mise en vente d’un bien immobilier communal (parcelle AI 234) situé 20, Avenue Centrale (Maison Lafarge). ANNEXE 1 - AVIS DOMAINES ANNEXE 2 - PROROGATION ANNEXE 3 - CAHIER DES CHARGES ANNEXE 4 - PLAN
6- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole - Adoption de la fiche prévisionnelle 2026 et régularisation 2025. FICHE
7- Création d’un Comité Social Territorial local.
8- Complément pour l’alimentation électrique de la tranche 2 du système de vidéoprotection par le réseau d’éclairage public (TE63). CONVENTION
9- Attribution de subventions de fonctionnement aux associations.
10- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations.
11- Attribution de subventions de fonctionnement et de subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires.
12- Attribution de subventions de fonctionnement pour le RPE et le CCAS.

CONSEIL MUNICIPAL DU 1^er AVRIL 2026 CR AFFICHAGE CM 01 04 2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 CR AFFICHAGE CM 20 MARS 2026 PROCES-VERBAL DE L'ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS PROCLAMATION

1- Installation du conseil municipal et élection du Maire

2- Détermination du nombre d’Adjoints au Maire

3- Election des Adjoints au Maire

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2026 CR AFFICHAGE CM 25 FEVRIER 2026

1- Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2026.
2- Reprise des résultats de l’exercice 2025. Affectation
3- Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2026. Balance recettes Balance dépenses Note synthétique ROB 2026
4- Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement.
5- Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.
6- Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école élémentaire Henri BARBUSSE pour participer au financement d’une classe découverte.

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2026 CR AFFICHAGE CM 28 JANVIER 2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025 CR AFFICHAGE CM 17 DECEMBRE 2025

1- Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces de détail - année 2026.
2- Dénomination de voies. plan
3- Acquisition boulangerie rue du Moulin : convention de portage EPF AUVERGNE. projet convention
4 -Budget principal : ouverture par anticipation des crédits liés aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026.
5- Révision de la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social. projet charte
6- Convention d’adhésion au service commun d’Autorisation du Droit des Sols (A.D.S.) - Avenant n°1. projet avenant
7- Modification des conditions de maintien, de réduction ou de suspension du Régime indemnitaire des agents de la commune.
8- Modification supérieure à 10 % de la durée hebdomadaire de service (DHS) d’un poste à temps non complet d’Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, à compter du 1er janvier 2026.
9- Adhésion à la convention de participation en matière de santé portée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme et instauration d’une nouvelle participation financière de la commune.
10- Mandatement du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence pour le renouvellement des contrats d’assurance garantissant contre les risques statutaires.
11- Autorisation du Maire à recruter sur emploi permanent un agent contractuel pour continuer à faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
12- Contrat groupe assurance des risques statutaires : Avenant au contrat conclu avec le groupement DIOT SCIACI / ALLIANZ, exécutoire au 1er janvier 2026.
13- Suppression au tableau des effectifs de la commune au 1er janvier 2026 de 7 postes budgétaires. tableau des effectifs
14- Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) entre la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (C.A.F.) et les communes de LE CENDRE/COURNON D’AUVERGNE. CTG
15- Cession d’une parcelle au profit d’Auvergne Habitat – Rue de la Sioule (Les Pandières) – Régularisation.
16- Vente de la parcelle AI n°215 (Rue de Maupertuis). ANNEXE 1 ANNEXE 2 ANNEXE 3 ANNEXE 4
17- Orchestre d’Harmonie Le Cendre : subvention exceptionnelle englobant les dépenses afférentes au Directeur Musical.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2025 CR AFFICHAGE CM 12 NOVEMBRE 2025

1- Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS pour participer au financement de dépenses de fonctionnement.
2- Autorisation du Maire à souscrire un emprunt pour le budget principal.
3- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.
4- Budget Principal 2025 : Décision Modificative N°1. DM1
5- Clermont Auvergne Métropole : rapport d’activité 2024. CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - RAPPORT D'ACTIVITE 2024
6- Clermont Auvergne Métropole : rapport 2024 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés. CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - RAPPORT 2024 DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILE
7- Marché de prestations de services pour la gestion de la structure Multi-Accueil le Verger des Diablotins : choix du prestataire.
8- Travaux de réhabilitation du Pont de César : Attribution du marché de travaux.
9- Rachat d’un immeuble à l’Etablissement Public Foncier E.P.F. Auvergne – Parcelle AM357 « Maison Antonia ».
10- Mise en vente d’un bien immobilier communal (parcelle AM357) situé 6, rue des Vergers (Maison Antonia). ANNEXE 1 ANNEXE 2 ANNEXE 3 ANNEXE 4

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2025 CR AFFICHAGE CM 24 SEPTEMBRE 2025

1- Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (C.I.A.F.) : désignation des membres (2 titulaires et 1 suppléant).
2- Délibération portant modification à l’intitulé des tarifs des services de la restauration scolaire, de l’accueil périscolaire et de l’accueil de loisirs.
3- Mise à jour des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (Z.A.E.R). ANNEXE1
4- Autorisation du Maire recruter aux Services Techniques un agent contractuel sur emploi permanent, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

5- Adhésion à la mission facultative relative à l’assistance retraites CNRACL exercée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme. CONVENTION
6- Création d’un Conseil Municipal des Enfants. CHARTE
7- Rétrocessions et cessions de voies et dépendances.

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2025 CR AFFICHAGE CM 2 JUILLET 2025

1/- Droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposées dans le cadre de la saison culturelle « Le Cendre en scène » sur la période de septembre 2025 à juin 2026.
2/- Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 2026.
3/- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2024. RAPPORT 2024
4/- Autorisation du Maire à recruter des enseignants de musique contractuels, à compter du 1er septembre 2025, pour faire face à des vacances temporaires d’emploi, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires.
5/- Autorisation du Maire à recruter des agents contractuels, en vertu de l’article L332-14 du Code général de la fonction publique, pour pallier des vacances d’emplois, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires.
6/- Autorisation du Maire à recruter un agent contractuel, en vertu des dispositions de l’article L332-14 du Code général de la fonction publique, pour pallier une vacance d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
7/- Avancements de grade 2025 : Création de quatre nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune. TABLEAU
8/- Désaffectation d’un espace public au profit d’Auvergne Habitat – Rue de la Sioule (Les Pandières).
9/- Cession d’une parcelle au profit d’Auvergne Habitat – Rue de la Sioule (Les Pandières).

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2025 CR AFFICHAGE CM 21 MAI 2025

1/. Approbation du compte administratif 2024.                                       BALANCES            NOTE
2/. Approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal - Exercice 2024.         P17 ET 18
3/. Adhésion au groupement de commande institué par Clermont Auvergne Métropole pour l’acquisition de fournitures de bureau et la fourniture en papèterie.     CONV
4/. Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2025.              FICHE
5/. Mise en place du Service d'Accueil et d'Information des Demandeurs (SAID) de logement. CONV PLAN
6/. Attribution d’une subvention exceptionnelle au 92ème Régiment d’Infanterie d’Auvergne pour participer au financement de la statue du guerrier auvergnat du 92ème.
7/. Travaux pour l’alimentation électrique du système de vidéoprotection (2ème tranche) par l’intermédiaire du réseau d’éclairage public        CONV
8/. Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle A (Pôle Elémentaire) - Avenant n°3 au lot n°16 « VRD ».
9/. Dénomination de rue.      PLAN
10/. Désaffectation d’un espace public au profit d’Auvergne Habitat Rue de la Sioule (Les Pandières).   PLAN          ETAT
11/. Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux associations, coopératives scolaires et organismes sociaux.
12/. Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour l’organisation des manifestations sportives et culturelles de la ville à portée départementale.

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2025 CR AFFICHAGE CM 26 03 2025

1/. Détermination de la carte scolaire.                           carte
2/. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025.     1259
3/. Reprise et constitution de provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
4/. Reprise des résultats 2024.    affectation
5/. Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2025. balance recettes      balance dépenses    note
6/. Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement.
7/. Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.
8/. Vidéoprotection – deuxième phase : Demande de subventions.
9/. Protection Sociale Complémentaire : Mandatement du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé.
10/. Tableau des effectifs budgétaires : création à compter du 1er mai 2025 d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe à temps non complet (33/35ème) et transformation d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe à temps non complet (33/35ème) en un poste du même grade à temps non complet (30/35ème).      tableau
11/. Autorisation du Maire à recruter sur un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des techniciens territoriaux un agent contractuel, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
12/. Autorisation du Maire à recruter sur un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des Assistants territoriaux d’enseignement artistique un agent contractuel, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
13/. Adhésion au Guichet unique pour le spectacle vivant (GUSO) et autorisation du Maire à recruter ponctuellement des intermittents du spectacle.
14/. Commission Communale Accessibilité / Présentation du Rapport pour l’année 2024.    rapport
15/. Déploiement du système d’information nationale des fourrières automobiles (SI Fourrières sur le territoire métropolitain).
16/. Vente de la parcelle AL n°151 – Rue des Côteaux
17/. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école élémentaire Louis ARAGON pour participer au financement d’une classe découverte.

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2005 CR AFFICHAGE CM 19 02 2025

1/- Débat d’orientation budgétaire 2025.    ROB 2025
2/- Solidarité avec la population de Mayotte.
3/- Convention avec l’Etablissement Français du Sang (E.F.S.) pour la prise en charge des repas fournis lors des collectes.     CONVENTION EFS
4/- Travaux d’éclairage public : Modification de l’éclairage aux abords de l’école Henri Barbusse-Les Fontenilles (Tranches 2 et 3).   CONVENTION TEP
5/- Autorisation du Maire à recruter sur un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des Assistants territoriaux d’enseignement artistique un agent contractuel, pour continuer à faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
6/- Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024 CR AFFICHAGE CM 12 12 2024

1- Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces de détail - année 2025.
2- Résidence Vercingétorix : déclassement a posteriori avant cession foncière à AUVERGNE HABITAT.        PLAN
3- Budget principal : ouverture par anticipation des crédits liés aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.
4- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165010 d’un montant total de 110 773 € à hauteur de 25 %) pour l’opération avenue centrale - contrat 165010) pour l’opération d’acquisition amélioration d’un logement situé avenue Centrale/rue du Moulin.
5- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165011 d’un montant total de 1 094 856 € à hauteur de 25 %) pour l’opération pour l’opération GRAVEYROUX V (acquisition en VEFA de 12 logements situés rue des Graveyroux).
6- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165012 d’un montant total de 1 866 770 € à hauteur de 40 %) pour l’opération pour l’opération GRAVEYROUX V (acquisition en VEFA de 14 logements situés rue des Graveyroux).
7- Autorisation du Maire à signer une convention de partenariat entre le Ministère des Armées dans le Département du PUY-DE-DOME, le 92ème Régiment d’Infanterie, la Ville de CLERMONT-FERRAND, CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et les communes jumelées avec la Compagnie de Commandement et de Logistique du 92ème Régiment d’Infanterie.      PROJET CONVENTION 92 RI
8- Mutualisation de matériels entre la Commune et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE : nouvelles répartitions des charges.
9- Autorisation du Maire à recruter sur emploi permanent un agent contractuel en qualité de Technicien territorial principal de 2ème classe, pour continuer à faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
10- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste de catégorie C d’Adjoint administratif territorial, à temps non complet (16 / 35ème), à compter du 1er janvier 2025.
11- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet (6 / 20ème), à compter du 1er janvier 2025.
12- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Ingénieur territorial principal à temps complet, à compter du 1er janvier 2025.
13- Modification du tableau des effectifs de la commune au 1er janvier 2025 : suppression de 13 postes budgétaires.    TABLEAU ACTUEL        TABLEAU JANV 2025
14- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) au bénéfice des policiers municipaux.
15- Adhésion à la convention de participation pour le risque Prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme et fixation du montant de la participation financière de la commune. PROJET CONVENTION CDG63
16- Mise en place du Télétravail au sein de la commune. TELETRAVAIL ANNEXE 1          TELETRAVAIL ANNEXE 2          TELETRAVAIL ANNEXE 3
17- Charges de personnel pour 2024 : subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C.).
18- Partenariat Ecole Municipale de Musique / Orchestre d’Harmonie Le Cendre : habilitation du Maire à signer une convention. PROJET CONVENTION EMM OHLC
19- Subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C.) à hauteur des dépenses afférentes au salaire du Directeur Musical pour l’année 2025.
20- Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle B (Réhabilitation de la Maternelle) - Validation de l’Avant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel.
21- Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle B (Réhabilitation de la Maternelle) - fixation du forfait définitif de maîtrise d’œuvre (avenant n°3). HONORAIRES MOE TO B

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

1- Autorisation du Maire à recruter aux Services Techniques un agent contractuel sur emploi permanent, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
2- Convention de mise à disposition de moyens nécessaires à la mise en œuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (P.I.C.S). Convention PICS
3- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la Métropole arrêté en conseil métropolitain du 28 juin 2024. Annexe Observations

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

1 - Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme. Convention d'adhésion

2 - Droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposées dans le cadre de la saison culturelle « Le Cendre en scène » sur la période de septembre 2024 à juin 2025.

3 - Conférence Intercommunale du Logement (C.I.L.) / passage à la gestion en flux des contingents de réservation : autorisation du Maire à signer l’avenant n°1 à la Convention Intercommunale d’Attribution et les conventions de réservation avec les bailleurs sociaux. annexe 1 annexe 2 annexe 3 annexe 4 annexe 5

4 - Convention de mise à disposition des moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale (du 1^er novembre 2024 au 30 avril 2027). Convention viabilité hivernale

5 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps non complet au tableau des effectifs de la commune et à recruter deux enseignants de musique contractuels, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires.

6 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps complet dans la filière animation au tableau des effectifs de la commune.

7 - Autorisation du Maire à recruter un agent contractuel, en vertu des dispositions de l’article L332-14 du Code général de la fonction publique, pour pallier une vacance d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

8 - Avancements de grade 2024 : Création de cinq nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune, à compter du 1er septembre 2024. tableau des effectifs

9 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°2 au lot n°18 : « Terrassements Généraux / VRD ».

10 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Optionnelle A - Avenant n°1 au lot n°17 «Espaces Verts».

11 - Marché de travaux pour l’extension du multi-accueil le Verger des Diablotins - Avenant n°1 au lot n° 1 «Murs Ossatures Bois - Bardages».

12 - Restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles - Tranche Optionnelle B - Réhabilitation de l’Ecole Maternelle : Demandes de subvention.

13. - Travaux d’éclairage public / Rénovation en LED du parc communal d’éclairage - Tranche 2. convention

14 - Rétrocessions et cessions de voies et dépendances.

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024

1/- Espace Verger du Caire – Projet de construction d’une salle polyvalente – Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre.

2/- Souscription d’un emprunt pour le budget principal.

3/- Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.

4/- Modification de la tarification de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

5/- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2023 + Rapport

6/- TE63 Eclairage – Eclairage de l’espace des Marronniers

7/- TE63 Eclairage – Illuminations de Noël 2024

8/- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2024. + annexe

9/- Convention de soutien à la réserve opérationnelle – Garde nationale - 2024 + annexe

10/- Réexamen du R.I.F.S.E.E.P. (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel).

11/- Approbation de l’avenant n°1 de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) entre la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (CAF) et les communes de LE CENDRE/COURNON D’AUVERGNE. + annexe 1 + annexe 2.

III - Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal