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Reconnaissance positive Etat catastrophe naturelle Sécheresse 2018

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Avis de travaux reprises de concessions en terrain commun

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Les services municipaux passent aux horaires d'été

Du lundi 15/07 au vendredi 16/08, les services administratifs seront ouverts de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 .

 

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Actu locale

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Spectacle
Spectacle
28
Sep.
Espace Culturel Les Justes
Compagnie Super Super

Ecole de Musique
Ecole de Musique
18
Oct.
Espace Culturel Les Justes
Concert des élèves de l'EMM

Evènement
Evènement
23
Oct.
Espace Culturel Les Justes
Le Cendre
5ème Festival de Marionnettes et de Théâtre d'Objets

Spectacle
Spectacle
15
Déc.
Salle Polyvalente
Le Cendre
Compagnie Longshow

Publications

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Retrouvez ici l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la ville.

 

> Délibérations - Année 2018

2018-02-07 - CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FÉVRIER 2018


Délibération n° 18/02/07/001

Délibérations n° 18/02/07/002 à n° 18/02/07/008

Rapport d'activités 2017 - Syndicat Intercommunal de Chadieu

Rapport d'Orientation Budgétaire 2018 - Le Cendre

 

2018-03-28 - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2018


Délibérations n° 18/03/28/001 à n° 18/03/28/004

Délibérations n° 18/03/28/005 à n° 18/03/28/009

Délibérations n° 18/03/28/010 à n° 18/03/28/012

Délibérations n° 18/03/28/013 à n° 18/03/28/016

 

 

2018-05-23 - CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2018


Délibérations n° 18/05/23/001 à n° 18/05/23/004

 

2018-06-27 - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2018


Délibérations n° 18/06/27/001 à n° 18/06/27/002

Délibération n° 18/06/27/003

Délibérations n° 18/06/27/004 à n° 18/06/27/008

 

2018-10-03 - CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2018


Délibérations n° 18/10/03/001 à n° 18/10/03/003

Délibérations n° 18/10/03/004 à n° 18/10/03/006

Délibérations n° 18/10/03/007 à n° 18/10/03/010

 

2018-11-14 - CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018


Délibérations n° 18/11/14/001 à n° 18/11/14/007

Délibérations n° 18/11/14/008 à n° 18/11/14/010

Rapport d'activités 2017 - Clermont Auvergne Métropole

Rapport 2017 - Gestion des déchets ménagers

 

2018-12-19 - CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2018


Délibérations n° 18/12/19/001 à n° 18/12/19/005

Délibérations n° 18/12/19/006 à n° 18/12/19/011

Rapport 2017 - Assainissement - SME DE LA RÉGION D'ISSOIRE

Rapport 2017 - Eau - SME DE LA RÉGION D'ISSOIRE

 

> Délibérations - Année 2019

2019-02-06 - CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2019


Délibération n° 19/02/06/001 - Débat d’Orientation Budgétaire 2019 : Budget Principal
- Rapport d’Orientation Budgétaire 2019 : Budget Principal

Délibération n° 19/02/06/002 - Adhésion à l’ADUHME et à la démarche de conseil en énergie partagé
- Adhume Statuts 
- Adhume RI

Délibération n° 19/02/06/003 - Autorisation de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE à engager des travaux sur la parcelle communale AI 241

Délibération n° 19/02/06/004 - Syndicat Intercommunal de Chadieu - Communication sur le rapport d’activité 2018 (exercice 2017) et le compte administratif 2017.
- Rapport d'activité CHADIEU 

Délibération n° 19/02/06/005 - Aliénation Vente d’une maison d’habitation, 5, rue du Moulin, cadastrée AH 405
- Plan AH405
- Estimation des domaines AH405
- Cahier des charges et règlement AH 405

 

 2019-03-25 - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019


Délibération n° 19/03/25/001 - Financement «Ecoles numériques » : Demande de subventions FEDER

Délibération n° 19/03/25/002 - Lancement de consultation dans le cadre du marché de services relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance des outils numériques dans les écoles

Délibération n° 19/03/25/003 - Projet de site classé du plateau de Gergovie et des sites arvernes : avis du Conseil Municipal

Délibération n° 19/03/25/004 - Projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) initié par le Syndicat Mixte des Transports en Commune de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC) : avis du Conseil Municipal

Délibération n° 19/03/25/005 - Budget général : Vote des taux des 3 taxes locales pour l’année 2019

Délibération n° 19/03/25/006 - Budget général 2018 : approbation du compte administratif 2018.
- Balance (mandats)
- Balance (titres)
- Note

Délibération n° 19/03/25/007 - Budget Général 2018 : approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal

Délibération n° 19/03/25/008 - Budget Général : reprise et affectation des résultats 2018
- Tableau affectation du résultat

Délibération n° 19/03/25/009 - Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2019.
- Balance (dépenses)
- Balance (recettes)
- Note

Délibération n° 19/03/25/010 - Groupe Scolaire Henri Barbusse : Provision pour risques et charges de fonctionnement courant - inscriptions comptables

Délibération n° 19/03/25/011 - Groupe scolaire Henri Barbusse : Marché mission de programmiste et assistance à maitrise d’ouvrage pour les travaux

Délibération n° 19/03/25/012 - Garantie d’emprunt à l’OPHIS du Puy-de-Dôme pour l’opération d’acquisition amélioration d’un logement de la résidence Le Forum, 4 rue du 11 Novembre
- Contrat de prêt

Délibération n° 19/03/25/013 - Commission Locale d’Evaluation des Charges à Transférer : Adoption du rapport du 1er février 2019
- Rapport sur la réévaluation des charges transférées

Délibération n° 19/03/25/014 - Commission Locale d’Evaluation des Charges à Transférer : révision de l’attribution de compensation prévisionnelle pour 2019.

Délibération n° 19/03/25/015 - Délibération instituant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération n° 19/03/25/016 - Délibération fixant les conditions de maintien, de réduction ou de suspension du régime indemnitaire des agents relevant de cadres d’emplois non éligibles au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération n° 19/03/25/017 - Délibération instaurant une participation forfaitaire de la Commune au financement de la protection sociale des agents (complémentaire santé).


2019-05-22-CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2019


Délibération n° 19/05/22/001 - Dénomination de l’équipement situé au premier étage du bâtiment principal de la Place Grassion-Fredot.

Délibération n° 19/05/22/002 - Espace Grassion-Fredot (Salle des Ursulines, Salle Suzanne Marty, Salle Grassion-Fredot) : adoption du règlement d’utilisation et de la convention de mise à disposition à titre gracieux.

     Règlement d'utilisation

     Convention de mise à disposition

Délibération n° 19/05/22/003 - Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux comités, coopératives scolaires et associations.
Délibération n° 19/05/22/004 - Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour des manifestations sportives et culturelles.
Délibération n° 19/05/22/005 - Don d’ouvrages par Clermont Auvergne Métropole : acceptation du Conseil Municipal.

   LIste récapitulative des ouvrages


Délibération n° 19/05/22/006 - Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif, année 2018.
Délibération n° 19/05/22/007 - Compétence assainissement : Transfert des biens en pleine propriété de la commune à Clermont Auvergne Métropole.

     PV de transfert

    Annexes
Délibération n° 19/05/22/008 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole (fiches sectorielles : régularisation 2018 et prévisionnelle 2019).

    Fiche sectorielle de mutualisatin 2019
Délibération n° 19/05/22/009 - Modification du tableau des effectifs de la commune au 1er juin 2019.

    Etat du Personnel

2019-06-26-CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2019


Délibération n° 19/06/26/001 - Cimetière communal : reprise des terrains communs.
Délibération n° 19/06/26/002 - Accueils péri et extrascolaires - Règlement intérieur et Tarifs.
Règlement intérieur – année scolaire 2019/2020
Délibération n°19/06/26/003 - Modification du Programme Local de l’Habitat.
Synthèse des modifications
Situation des projets
Délibération n° 19/06/26/004 - Demande de Fond de soutien métropolitain pour le projet de création du nouveau pôle restauration scolaire (groupe scolaire Henri Barbusse).
Descriptif des opèrations
Délibération n° 19/06/26/005 - Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG 63) - Rapport d’activité et compte administratif 2016.
Délibération n° 19/06/26/006 - Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 2020.
Délibération n°19/06/26/007 - Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe, à temps non complet (13 / 20ème), à compter du 1er juillet 2019.
Délibération n°19/06/26/008 - Autorisation du Maire à recruter des professeurs de musique contractuels.
Délibération n°19/06/26/009 - Mise en valeur Eglise et Fontaine et mise en place d’un coffret prises.
Délibération n°19/06/26/010 - Validation des actions de mise en accessibilité dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmé sur une période de 3 ans.

 

 

Contact

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Mairie du Cendre

7, rue de la Mairie
63670 LE CENDRE

 

tel04 73 77 51 00

Horaires d’ouverture au public

Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30
et de 14h à 17h

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