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DÉBUT DES INSCRIPTIONS A L'ACCUEIL DE LOISIRS, LUNDI 28 SEPTEMBRE 8H30 - RDV RUBRIQUE ACTU LOCALE.

Le marché hebdomadaire investit la Place de l'Église

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Soucieuse de demeurer encore et toujours, au plus proche de ses administrés, Le Cendre ouvre une page Facebook, en appui du site officiel de la ville...

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Actu locale

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Evènement
Evènement
03
Oct.
Place Grassion-Fredot
Le Cendre
Opération Écocottes - remise des poules

Spectacle
Spectacle
03
Oct.
Espace Verger du Caire
Le Cendre
Cirque Gones

Evènement
Evènement
20
Oct.
Espace Culturel Les Justes
Le Cendre
6ème Festival de Marionnettes et de Théâtre d'Objets

Spectacle
Spectacle
08
Nov.
Espace Culturel Les Justes
Claire Ducreux

Publications

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Retrouvez ici l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la ville.

 

> Délibérations - Année 2018

2018-02-07 - CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FÉVRIER 2018


Délibération n° 18/02/07/001

Délibérations n° 18/02/07/002 à n° 18/02/07/008

Rapport d'activités 2017 - Syndicat Intercommunal de Chadieu

Rapport d'Orientation Budgétaire 2018 - Le Cendre

 

2018-03-28 - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2018


Délibérations n° 18/03/28/001 à n° 18/03/28/004

Délibérations n° 18/03/28/005 à n° 18/03/28/009

Délibérations n° 18/03/28/010 à n° 18/03/28/012

Délibérations n° 18/03/28/013 à n° 18/03/28/016

 

 

2018-05-23 - CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2018


Délibérations n° 18/05/23/001 à n° 18/05/23/004

 

2018-06-27 - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2018


Délibérations n° 18/06/27/001 à n° 18/06/27/002

Délibération n° 18/06/27/003

Délibérations n° 18/06/27/004 à n° 18/06/27/008

 

2018-10-03 - CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2018


Délibérations n° 18/10/03/001 à n° 18/10/03/003

Délibérations n° 18/10/03/004 à n° 18/10/03/006

Délibérations n° 18/10/03/007 à n° 18/10/03/010

 

2018-11-14 - CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018


Délibérations n° 18/11/14/001 à n° 18/11/14/007

Délibérations n° 18/11/14/008 à n° 18/11/14/010

Rapport d'activités 2017 - Clermont Auvergne Métropole

Rapport 2017 - Gestion des déchets ménagers

 

2018-12-19 - CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2018


Délibérations n° 18/12/19/001 à n° 18/12/19/005

Délibérations n° 18/12/19/006 à n° 18/12/19/011

Rapport 2017 - Assainissement - SME DE LA RÉGION D'ISSOIRE

Rapport 2017 - Eau - SME DE LA RÉGION D'ISSOIRE

> Délibérations - Année 2019

2019-02-06 - CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2019


Délibération n° 19/02/06/001 - Débat d’Orientation Budgétaire 2019 : Budget Principal
- Rapport d’Orientation Budgétaire 2019 : Budget Principal

Délibération n° 19/02/06/002 - Adhésion à l’ADUHME et à la démarche de conseil en énergie partagé
- Adhume Statuts 
- Adhume RI

Délibération n° 19/02/06/003 - Autorisation de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE à engager des travaux sur la parcelle communale AI 241

Délibération n° 19/02/06/004 - Syndicat Intercommunal de Chadieu - Communication sur le rapport d’activité 2018 (exercice 2017) et le compte administratif 2017.
- Rapport d'activité CHADIEU 

Délibération n° 19/02/06/005 - Aliénation Vente d’une maison d’habitation, 5, rue du Moulin, cadastrée AH 405
- Plan AH405
- Estimation des domaines AH405
- Cahier des charges et règlement AH 405

 

 2019-03-25 - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019


Délibération n° 19/03/25/001 - Financement «Ecoles numériques » : Demande de subventions FEDER

Délibération n° 19/03/25/002 - Lancement de consultation dans le cadre du marché de services relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance des outils numériques dans les écoles

Délibération n° 19/03/25/003 - Projet de site classé du plateau de Gergovie et des sites arvernes : avis du Conseil Municipal

Délibération n° 19/03/25/004 - Projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) initié par le Syndicat Mixte des Transports en Commune de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC) : avis du Conseil Municipal

Délibération n° 19/03/25/005 - Budget général : Vote des taux des 3 taxes locales pour l’année 2019

Délibération n° 19/03/25/006 - Budget général 2018 : approbation du compte administratif 2018.
- Balance (mandats)
- Balance (titres)
- Note

Délibération n° 19/03/25/007 - Budget Général 2018 : approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal

Délibération n° 19/03/25/008 - Budget Général : reprise et affectation des résultats 2018
- Tableau affectation du résultat

Délibération n° 19/03/25/009 - Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2019.
- Balance (dépenses)
- Balance (recettes)
- Note

Délibération n° 19/03/25/010 - Groupe Scolaire Henri Barbusse : Provision pour risques et charges de fonctionnement courant - inscriptions comptables

Délibération n° 19/03/25/011 - Groupe scolaire Henri Barbusse : Marché mission de programmiste et assistance à maitrise d’ouvrage pour les travaux

Délibération n° 19/03/25/012 - Garantie d’emprunt à l’OPHIS du Puy-de-Dôme pour l’opération d’acquisition amélioration d’un logement de la résidence Le Forum, 4 rue du 11 Novembre
- Contrat de prêt

Délibération n° 19/03/25/013 - Commission Locale d’Evaluation des Charges à Transférer : Adoption du rapport du 1er février 2019
- Rapport sur la réévaluation des charges transférées

Délibération n° 19/03/25/014 - Commission Locale d’Evaluation des Charges à Transférer : révision de l’attribution de compensation prévisionnelle pour 2019.

Délibération n° 19/03/25/015 - Délibération instituant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération n° 19/03/25/016 - Délibération fixant les conditions de maintien, de réduction ou de suspension du régime indemnitaire des agents relevant de cadres d’emplois non éligibles au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération n° 19/03/25/017 - Délibération instaurant une participation forfaitaire de la Commune au financement de la protection sociale des agents (complémentaire santé).

 

2019-05-22 - CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2019


Délibération n° 19/05/22/001 - Dénomination de l’équipement situé au premier étage du bâtiment principal de la Place Grassion-Fredot.

Délibération n° 19/05/22/002 - Espace Grassion-Fredot (Salle des Ursulines, Salle Suzanne Marty, Salle Grassion-Fredot) : adoption du règlement d’utilisation et de la convention de mise à disposition à titre gracieux.

     Règlement d'utilisation

     Convention de mise à disposition

Délibération n° 19/05/22/003 - Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux comités, coopératives scolaires et associations.
Délibération n° 19/05/22/004 - Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour des manifestations sportives et culturelles.
Délibération n° 19/05/22/005 - Don d’ouvrages par Clermont Auvergne Métropole : acceptation du Conseil Municipal.

   LIste récapitulative des ouvrages

Délibération n° 19/05/22/006 - Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif, année 2018.
Délibération n° 19/05/22/007 - Compétence assainissement : Transfert des biens en pleine propriété de la commune à Clermont Auvergne Métropole.

     PV de transfert

    Annexes
Délibération n° 19/05/22/008 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole (fiches sectorielles : régularisation 2018 et prévisionnelle 2019).

    Fiche sectorielle de mutualisatin 2019
Délibération n° 19/05/22/009 - Modification du tableau des effectifs de la commune au 1er juin 2019.

    Etat du Personnel

 

2019-06-26 - CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2019


Délibération n° 19/06/26/001 - Cimetière communal : reprise des terrains communs.
Délibération n° 19/06/26/002 - Accueils péri et extrascolaires - Règlement intérieur et Tarifs.
Règlement intérieur – année scolaire 2019/2020
Délibération n°19/06/26/003 - Modification du Programme Local de l’Habitat.
Synthèse des modifications
Situation des projets
Délibération n° 19/06/26/004 - Demande de Fond de soutien métropolitain pour le projet de création du nouveau pôle restauration scolaire (groupe scolaire Henri Barbusse).
Descriptif des opèrations
Délibération n° 19/06/26/005 - Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG 63) - Rapport d’activité et compte administratif 2016.
Délibération n° 19/06/26/006 - Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 2020.
Délibération n°19/06/26/007 - Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe, à temps non complet (13 / 20ème), à compter du 1er juillet 2019.
Délibération n°19/06/26/008 - Autorisation du Maire à recruter des professeurs de musique contractuels.
Délibération n°19/06/26/009 - Mise en valeur Eglise et Fontaine et mise en place d’un coffret prises.
Délibération n°19/06/26/010 - Validation des actions de mise en accessibilité dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmé sur une période de 3 ans.

 

 2019-10-02 - CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2019


Délibération n° 191002001 - Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme.
Délibération n° 191002002 - Auvergne Habitat : Vente de la parcelle communale cadastrée AH 93.
Délibération n° 191002003 - EPF-SMAF Auvergne : rachat de la parcelle communale AH 93.
Délibération n° 191002004 - Association OPPIDUM DU JEU : attribution d’une subvention exceptionnelle.
Délibération n° 191002005 - Projet de construction du pôle de restauration scolaire : demande de subvention auprès du Département au titre du FIC sur le programme 2019/2021.
Délibération n° 191002006 - Autorisation du Maire à souscrire un emprunt pour le budget principal.
Délibération n° 191002007 - Construction d’un court de tennis : Demande de subvention auprès de la Région, dans le cadre du schéma de développement des équipements sportifs.
Délibération n° 191002008 - SYNDICAT MIXTE DE L’EAU (SME) - Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité de l’eau et sur l’assainissement non collectif.
Rapport prix et qualité de l’eau

Rapport prix et qualité de l'eau 2ème partie
Rapport assainissement non collectif
Délibération n° 191002009 - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) : autorisation de signature du maire pour la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) et avis de principe du Conseil Municipal sur le Plan Partenarial de Gestion et d'Information de la Demande (PPGID).
Délibération n° 191002010 - Autorisation du Maire à créer un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet (6/20ème).
Délibération n° 191002011 - Tableau des effectifs de la commune : création de postes.
Délibération n° 191002012 - Illuminations festives Noël 2019 : mandatement du SIEG.
Délibération n° 191002013 - Validation de l’Agenda d’accessibilité programmé et autorisation du Maire à le déposer.

 

2019-11-13 - CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2019


Délibération n°191113001 - Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2020.
Délibération n°191113002 - Autorisation de lancement de travaux d’office suite à un arrêté de péril imminent.
Délibération n°191113003 - Ouverture de crédits aux comptes 4541 et 4542 pour exécution d’office de travaux pour compte de tiers.
Délibération n°191113004 - Clermont Auvergne Métropole : Rapport d’activité 2018.
Rapport activité 2018
Délibération n°191113005 - Rapport 2018 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
Rapport déchets 2018
Délibération n°191113006 - Commission Locale d’Evaluation des Charges à Transférer : Adoption du rapport du 18 octobre 2019.
Rapport CLECT
Délibération n°191113007 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
Délibération n°191113008 - Demande de garantie d’emprunt (Prêt n° 100938 d’un montant total de 982 698 € à hauteur de 40 %) pour l’opération de LOGIDOME, boulevard de l’Espérance, construction de 16 logements.
Contrat de prêt 100938
Délibération n°191113009 - Demande de garantie d’emprunt (Prêt n° 100939 d’un montant total de 630 017 € à hauteur de 25 %) pour l’opération de Logidôme, boulevard de l’Espérance, construction de 16 logements.
Contrat de prêt 100939
Délibération n°191113010 - Centre Communal d’Action Sociale : attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention exceptionnelle.
Délibération n°191113011 - Budget Général 2019 : Décision Modificative N°1.
DM 1

 

2019-12-18 - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2019


Délibération n° 191218001 - Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG 63) - Rapport d’activité et compte administratif 2017.
RAPPORT ACTIVITE
COMPTE ADMINISTRATIF
Délibération n° 191218002 -Syndicat Intercommunal de Chadieu - Communication sur le rapport d’activité 2019 (exercice 2018) et le compte administratif 2018.
RAPPORT ACTIVITE
COMPTE ADMINISTRATIF
Délibération n° 191218003 - Délibération autorisant le maire à signer à la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social.
CHARTE METROPOLITAINE
Délibération n° 191218004 - Garanties d'emprunts en matière de logement social : ajustements techniques du Règlement Intérieur
REGLEMENT INTERIEUR
Délibération n° 191218005 - Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés des points de livraison ayant une puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kva : approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes.
ANNEXE 1
ANNEXE 2
Délibération n° 191218006 - Budget principal : autorisation à engager et à mandater des dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2020
Délibération n° 191218007 - Demande de garantie d’emprunt (Garantie à 25% d’un montant de 7 350 € pour les logements PLUS et garantie à 40% d’un montant de 4 920 € pour les logements PLAI) pour l’opération de LOGIDOME, boulevard de l’Espérance, construction de 4 logements.
CONTRAT DE PRET
Délibération n° 191218008 - Charges de personnel : subvention exceptionnelle accordée à l’OHLC.
Délibération n°191218009 -Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, à temps complet, à compter du 1er janvier 2020
Délibération n°191218010 -Salle Aussandra : modification du règlement de location
REGLEMENT DE LOCATION

 

> Délibérations - Année 2020

 

 2020-02-19 - CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2020


1- Convention d’apport de déchets sur les installations du VALTOM pour l’année 2020.
2- Débat d’Orientation Budgétaire 2020
ROB 2020
3- Budget général : approbation du compte administratif 2019.
Balance mandats
Balance titres
Etat des restes à réaliser en investissement (dépense)
Etat des restes à réaliser en investissement (recette)
Présentation synthétique du CA 2019
4- Budget Général : approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal - exercice 2019.
5- Budget Général : reprise et affectation des résultats 2019.
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019
6- Demande de subvention auprès du département du Puy de Dôme au titre de la DETR 2020 relative à la construction du pôle restauration.
7- Garantie d’emprunt à l’OPHIS du Puy-de-Dôme (Prêt n° 104334 d’un montant total de 1 712 796 € à hauteur de 40 %) pour l’opération de construction de 14 logements 2 allée des Marronniers.
Contrat de prêt n°104334
8- Garantie d’emprunt à l’OPHIS du Puy-de-Dôme (Prêt n° 104335 d’un montant total de 557 107 € à hauteur de 25 %) pour l’opération de construction de 6 logements 2 allée des Marronniers.
Contrat de prêt n°104335
9- ADHUME : renouvellement de l’adhésion
10- Demandes de subventions auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes et de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE pour financer les actions culturelles engagées par la Ville sur l’année 2020.
11- Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG 63) - Rapport d’activité et compte administratif 2018.

 Rapport d’activité 2018 : https://drive.google.com/drive/folders/1wptzXMcHDd92DGMsDBsCEeBAAFcjvVsy?usp=sharing

 

 2020-05-25 - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020


 

 

 2020-06-17 - CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2020

 

1- Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

            Règlement Intérieur

2- Désignation des conseillers municipaux au sein des commissions municipales.

3- Désignation des représentants de la commune au sein des différents syndicats, comités, associations, établissements publics et organismes divers dont la collectivité est membre.

4- Élection de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent.

5- Élection des nouveaux membres du Conseil d’Administration du CCAS.

6- Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

7- Délibération fixant le montant des indemnités des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués.

8- Tableau des effectifs budgétaires de la commune : création d’un poste d’Attaché territorial à temps complet.

 

2020-07-08 - CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2020

 

1- Conseil d’école élémentaire et maternelle : désignation de délégués.

2- Commission Communale des Impôts (C.C.I.D) : désignation des commissaires titulaires et suppléants.

3- Dénomination de rues.

4- Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2020.

    note synthétique BP 2020

5-  Budget général : Vote des taux des 3 taxes locales pour l’année 2020.

6- Embellissement des façades du pourtour de l’Eglise.

    Plan

    Convention

7- Actions de la ville pour soutenir l’économie locale suite à la crise sanitaire : annulation ou report de loyers pour les sociétés locataires de la commune et exonération des droits de place (terrasses) pour l’année 2020.

8- Tableau des effectifs budgétaires : création de 2 postes d’Adjoint territorial d’animation (Echelle C1), à temps non complet (20 / 35ème), à compter du 1er septembre 2020.

9- Autorisation du Maire à recruter des agents contractuels en vertu des articles 3 et 3-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.

10- Autorisation du Maire à recruter de façon occasionnelle des animateurs lors des sessions d’Accueil Collectif de Mineurs, dans le cadre de contrats de droit privé dits Contrats d’Engagement Educatif (C.E.E.).

11 -Autorisation du Maire à recruter des professeurs de musique contractuels.

12- Composition du Jury de concours restreint de maitrise d’œuvre sur esquisse pour la réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse.

13- Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux comités, coopératives scolaires et associations.

14-Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour des manifestations sportives et culturelles.

 

 

 

 

 

 

Contact

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Mairie du Cendre

7, rue de la Mairie
63670 LE CENDRE

 

tel04 73 77 51 00

Horaires d’ouverture au public

Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30
et de 14h à 17h

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