Tri des biodéchets

Lire la suite

RETROCESSION DE LA VOIRIE COMMUNALE

Lire la suite

INFORMATION TRAVAUX AVENUE CENTRALE

RÉHABILITATION DES RÉSEAUX ET DES VOIRIES
Avenue Centr...

Lire la suite

Actualités

Voir toutes les actualitésVoir toutes les actualitésVoir toutes les actualitésVoir toutes les actualitésVoir toutes les actualitésVoir toutes les actualitésVoir toutes les actualitésVoir toutes les actualités
Ecole de Musique
Ecole de Musique
17
Mai.
Espace Culturel Les Justes
Le Cendre
à l'Espace Culturel Les Justes

Ecole de Musique
Ecole de Musique
24
Mai.
Espace Culturel Les Justes
Le Cendre
à l'Espace Culturel Les Justes

Spectacle
Spectacle
25
Mai.
Espace Verger du Caire
Le Cendre
Helmut Von Karglass (Autriche)

Evènement
Evènement
29
Jui.
Coulée Verte et coeur de Ville
Le Cendre
En partenariat avec les associations cendriouses

Publications

 

Guide des droits et des démarches administratives

Dépôt d'un brevet
Fiche pratique

Nouveauté à venir dans l'examen du dépôt de brevet - 16.07.2019

La loi Pacte du 22 mai 2019 (article 122) crée la possibilité pour l'INPI de rejeter une demande de brevet pour défaut de nouveauté ou défaut d'activité inventive (il ne s'agit alors pas d'une invention).

Cette disposition entrera en vigueur un an après la promulgation de la loi et sera applicable aux demandes de brevets déposées à compter de cette date.

Cette page est à jour.

Le brevet protège une innovation technique, c'est-à-dire un produit ou un procédé qui apporte une solution technique à un problème technique donné. Si une idée ne peut pas être protégée par un brevet, seuls les moyens techniques mis en œuvre pour la concrétiser le sont.

Services en ligne et formulaires

Modifié le 25/07/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
source www.service-public.fr

Contact

logofooter.jpg

Mairie du Cendre

7, rue de la Mairie
63670 LE CENDRE

 

tel04 73 77 51 00

Horaires d’ouverture au public

Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30
et de 14h à 17h

logo2footerx200.png
panneau_entree_ville_terre-saine.jpg