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Les rendez-vous de l'environnement

La Ville décroche deux fleurs au label Villes et Villages Fleuris

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Métropole a été approuvé par le Conseil ...

Actualités

INSCRIPTIONS Á L'ALSH D'HIVER

Les inscriptions à l’accueil de loisirs pour la période du 9 au 20 février 2026 seront ouvertes à partir de lundi 12 janvier 2026. ...

INFORMATIONS NOUVEAU RESEAU T2C

À partir du 20 décembre, le réseau T2C évolue pour s’adapter aux usages quotidiens des habitants de la métropole.Dès cette date, 90 % des habitants seront desservis par les transports en commu...

COUPURES ÉLECTRIQUES

Pour répondre aux besoins de sa clientèle, Enedis a prévu de réaliser sur le réseau de distribution des travaux qui entraîneront une ou plusieurs coupures d’électricité.Pour protéger au mie...

AU PROGRAMME DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)

Ateliers, sorties, jeux... découvrez le programme élaboré par le Relais Petite Enfance pour le mois de janvier 2026 ! ...

VENTE DE GRÉ À GRÉ

La Ville met en vente une maison d’habitation avec jardin, située 6 rue des Vergers, ainsi qu’un terrain nu attenant. ...

RECRUTEMENT ANIMATEUR/TRICE

La Ville du Cendre recrute un animateur / animatrice des temps périscolaires, en CDD d'un an, à temps non complet. ...

LE FORUM - NOUVEL ARRET DE BUS

Suite à la demande de la Ville, La Région vient de créer un nouvel arrêt de bus « Forum T2C » sur la ligne scolaire LS 728 à destination du collège de Saint-Saturnin. ...

LUTTONS ENSEMBLE CONTRE LE MOUSTIQUE TIGRE

Et vous, où en êtes-vous sur le sujet ? ...

Rapport et conclusions de l'enquête publique du PLUi et PDA (de Cébazat et Cournon-d'Auvergne)

Le rapport et conclusions et ses annexes seront consultables sur le site Internet du PLUi - onglet Médiathèque. ...

UN PROJET SOLAIRE CITOYEN SUR LE TERRITOIRE

La Ville a confié à Combrailles Durables l’installation de panneaux photovoltaïques sur la nouvelle école Henri Barbusse-Les Fontenilles. ...

INSCRIPTIONS ECOLE DE MUSIQUE

Les inscriptions pour la rentrée 2025-2026 à l'Ecole Municipale de Musique vont commencées ! ...

RETROCESSION DE LA VOIRIE COMMUNALE - LES FONTENILLES

Au début des années 2000, la commune a entrepris une démarche de réorganisation de la voirie communale. Ceci avait pour but de ...

BORNE DE RECHARGEMENT ELECTRIQUE

La halte ferroviaire du Cendre propose à ses usagers un nouveau service, favorable à l'intermodalité, avec la mise à disposition d'une borne de rechargement pour véhicules électriques. ...

ENQUÊTE INSEE EMPLOI CHÔMAGE ET INACTIVITÉ

L'Institut national de la statistique et des études économiques réalisera du 24/11/2025 au 13/12/2025, une enquête statistique sur l'emploi, le chômage et l'inactivité. ...

ENQUÊTE INSEE EMPLOI DU TEMPS

L'Institut national de la statistique et des études économiques réalisera EN 2025/2026, une enquête statistique sur le thème de l'emploi du temps ...

ENQUÊTE INSEE SUR LA COMMUNE

L'Institut national de la statistique et des études économiques réalisera au cours du deuxième semestre 2025, une enquête statistique sur la santé et le recours aux soins. ...

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Le Cendre

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7 février 2026

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Vélos à Assistance Électrique (VAE)

24 février 2026

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Festival Juste Pour Deux Mains 2024

Saison culturelle 2024-2025

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Le Cendre en Fête 2024

Inauguration de la rénovation du centre-bourg 07/10/23

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Juridictions de recours de l'ordre judiciaire : cour d'appel et Cour de cassation
Fiche pratique

Vous êtes insatisfait d'une décision de justice rendue par une juridiction de première instance ? Vous pouvez saisir la cour d'appel pour qu'elle réexamine entièrement votre dossier et qu'elle rende une nouvelle décision. On dit alors que vous interjetez appel. Si vous estimez qu'un tribunal ou qu'une cour d'appel a mal interprété un texte de loi, vous pouvez saisir la Cour de cassation. Il s'agit donc d'un pourvoi en cassation.

La cour d'appel
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La Cour de cassation
Cour de cassation

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Références

Code de l'organisation judiciaire : annexe tableau IV-II
Compétence territoriale des cours d'appel
Code de l'organisation judiciaire : articles L411-1 à L411-4
Compétences de la Cour de cassation

Modifié le 10/12/2025 - Service Public / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de la justice

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