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Juil.
Monument aux Morts
Commémoration

Spectacle
Spectacle
25
Sep.
Espace Culturel Les Justes
Le Cendre
CONTREPOINT - Yan Raballand

Ecole de Musique
Ecole de Musique
14
Oct.
Espace Culturel Les Justes
Concert des élèves de l'EMM

Evènement
Evènement
20
Oct.
Le Cendre
12ème Édition - Festival de Marionnettes et de Théâtre d'Objets

Publications

 

Guide des droits et des démarches administratives

Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Question-réponse

Vous pouvez rechercher sur le service de consultation des annonces officielles des associations si le nom ou le sigle choisi existe déjà :

Consulter les annonces des associations et fondationsDirection de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

Pour éviter le risque de confusion avec le nom d'une société ou d'un autre organisme, vous pouvez également rechercher les entreprises immatriculées au Registre national des entreprises (RNE) :

Rechercher un justificatif d'immatriculation d'une entrepriseInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)

Vous pouvez également consulter le répertoire des entreprises et établissements (Sirene) :

Rechercher une entreprise au répertoire SireneInstitut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Vous devez également consulter la base de données des marques de l'Inpi, car il est interdit d'utiliser un nom ou un sigle déjà enregistré comme marque auprès d'elle :

Base de données des marquesInstitut national de la propriété industrielle (Inpi)
Modifié le 27/05/2025 - Service Public / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
source www.service-public.fr

Contact

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Mairie du Cendre

7, rue de la Mairie
63670 LE CENDRE

 

tel04 73 77 51 00

Horaires d’ouverture au public

Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30
et de 14h à 17h

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