Séance du 15 décembre 2011


Délibérations N°11/12/15/001 à 11/12/15/010
1- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste de technicien territorial principal de 2ème classe.
2- Vote des taux de fiscalité locale pour l’année 2012.
3- Autorisation de Programme n°14 "Travaux de la place Grassion" : modification du montant total de l’AP et des CP ouverts au titre des exercices 2011 et 2012.
4- Autorisation de programme n°16 "ZPH de la Montorière" : annulation de CP sur 2011 et inscription de nouveaux CP pour 2012.
5- Délibération portant approbation du Budget Primitif pour l’exercice 2012.
6- Allocation d’une subvention exceptionnelle à l’association MAGIC.
7- Conventions de mutualisation de moyens avec la communauté d’agglomération : autorisation du Maire à signer deux avenants.
8- Travaux d’éclairage public de la rue de la Soie : mandatement du SIEG.
9- Recensement de la population en 2012 : autorisation du Maire à nommer un coordonnateur communal.
10- Indemnisation des commerçants : propositions de fonctionnement de la CI2C.
Nouveaux arrivants Proxim’cité Dans l’assiette des écoliers Collecte des déchets Portail Famille Démarches administratives
 
Mairie du Cendre : 7, rue de la Mairie - 63670 LE CENDRE - Tél : 04 73 77 51 00 - Fax : 04 73 77 51 09
| Accueil ([]+1) | Découvrir Le Cendre ([]+2) | La Mairie ([]+3) | Culture, École de musique et Associations ([]+5) | Vie pratique ([]+X) |
Contact ([]+7) | Plan du site ([]+8) | Mentions légales ([]+9) | Accessibilité ([]+0)
| Suivre la vie du site
Conception notre-ville.netconception, realisation de sites web pour les villes, mairies, collectivites locales