Séance du 23 septembre 2015


Délibération N°15/09/23/001 à 15/09/23/007
1- Acceptation de dons d’instruments de musique,
2- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
3- Modification des statuts de l’EPF-SMAF : Adhésion de nouveaux membres - avis du conseil municipal,
4- SIVOM - Rapports annuels 2014 sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement non collectif,
prix et la qualité de l’eau
assainissement non collectif
5- Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets,
Rapport déchets
6- Clermont Communauté : rapport d’activité 2014 ,
Rapport activité 2014
7- Mise à jour du protocole d’accord de la Ville sur l’aménagement du temps de travail des agents,
Délibération N°15/09/23/008 à 15/09/23/017
8- Travaux de réaménagement des locaux du complexe sportif Jean Jaurès : non restitution de la retenue de garantie du lot n° 5 "menuiserie bois",
9- Demande de subvention au SMTC pour la réalisation d’un quai bus route des martres,
10- Réfection et mise en conformité du réseau d’éclairage public tranche 1 : mandatement du SIEG,
11- Vente de lots à prendre sur la parcelle communale cadastrée AM 138,
12- Embellissement des façades en centre-bourg : modification de la convention de subventionnement communale,
13- Déclassement du domaine privé communal de différentes parcelles et intégration dans le domaine public,
14- Régularisation des surfaces privatives du café de la gare : changement de limite de propriété,
15- Achat d’une parcelle privée au lotissement la Montorière,
16- Attribution de subventions exceptionnelles.
17- Vœu du conseil municipal : Soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État,
 
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