Séance du 7 mars 2012

Délibérations n°12/03/07/001 à n°12/03/07/009
1- Budget annexe de l’assainissement : reprise anticipée des résultats 2011.
2- Délibération portant approbation du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2012.
3- Délibération portant attributions de subventions de fonctionnement aux associations, comités locaux et coopératives scolaires au titre de l’exercice 2012.
4- Délibération portant allocations de subventions exceptionnelles au titre de l’exercice 2012.
5- Communication sur le rapport d’activités et le compte administratif du Syndicat Intercommunal d’Electricité et du Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG) pour l’année 2010.
6- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif, année 2010.
7- Liste des marchés conclus en 2011.
8- Garantie d’emprunt Sci Habitat Auvergne et Bourbonnais.
9- Avis du Conseil Municipal sur le schéma régional de l’air.
 
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