Séance du 7 avril 2010


1. Budget annexe de l’assainissement : affectation anticipée des résultats 2009.
Délibération n°10/04/07/001
2. Délibération portant approbation du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2010.
Délibération n°10/04/07/002
3. Délibération relative aux orientations d’aménagement de la ZPH La Montorière.
Délibération n°10/04/07/003
4. Mise en oeuvre du dispositif PASS FONCIER pour les opérations immobilières des sociétés EUROPEAN HOMES et ACI.
Délibération n°10/04/07/004
5. Autorisation du Maire à recruter un adjoint d’animation non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel
Délibération n°10/04/07/005
6. ECP : travaux d’éclairage public rue des Mûriers : mandatement du SIEG.
Délibération n°10/04/07/006
7. Coulée verte de l’ancienne écurie à la passerelle sur l’Auzon : travaux d’éclairage public / mandatement du SIEG.
Délibération n°10/04/07/007
8. Rétrocession d’une bande de terrain à prélever sur la parcelle AC 26, rue de la Soie.
Délibération n°10/04/07/008
9. Voeu du Conseil Municipal relatif au Plan de Déplacements Urbains (PDU) de l’agglomération clermontoise
Délibération n°10/04/07/009
10. Délibération relative à la participation communale au prix de séjour des enfants résidant sur la commune et accueillis au centre de loisirs de Chadieu / Habilitation du Maire à signer une convention de partenariat avec la Fédération des Associations Laïques du Puy-de-Dôme (FAL).
Délibération n°10/04/07/010
 
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