Séance du 4 mars 2010


1. Délibération portant attributions de subventions aux associations, comités locaux et aux coopératives scolaires.
Délibération n°10/03/04/001
2. Délibération portant attribution de subventions exceptionnelles.
Délibération n°10/03/04/002
3. Liste des marchés conclus en 2009
Délibération n°10/03/04/003
4. Echange scolaire Le Cendre-Murça / délibération autorisant le Maire à encaisser la participation financière des familles.
Délibération n°10/03/04/004
5. Participation pour Voie et Réseaux (PVR) : délibération spécifique pour les travaux à réaliser afin de permettre l’urbanisation future des parcelles longeant la RD 8 en entrée de ville.
Délibération n°10/03/04/005
6. Modification statutaire du Syndicat Intercommunal d’Electricité de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG) : adhésion des EPCI.
Délibération n°10/03/04/006
7. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon.
Délibération n°10/03/04/007
8. Dénomination d’espaces verts et de nouvelles voies sur le territoire communal.
Délibération n°10/03/04/008
9. Acquisition de la parcelle AK 176 située au lieu-dit « La Ribeyre ».
Délibération n°10/03/04/009
10. Enfouissement des réseaux de télécommunications rue des Mûriers
Délibération n°10/03/04/010
11. Réaffirmation du principe de renforcement des liaisons piétonnes sur le territoire communal ; accès à la coulée verte.
Délibération n°10/03/04/011
12. Autorisation du Maire à augmenter le temps de travail hebdomadaire de deux adjoints techniques de 2ème classe.
Délibération n°10/03/04/012
 
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