Séance du 4 février


Délibération N°09/02/04/001
Action sociale en faveur des agents communaux : délibération fixant le montant des dépenses consacrées à l’action sociale / modalités de mise en œuvre.

Délibération N°09/02/04/002
Subventions aux associations et coopératives scolaires

Délibération N°09/02/04/003
Personnel communal : mise à disposition d’un fonctionnaire auprès de l’association Musique Municipale

Délibération N°09/02/04/004
adhésion de la commune à l’Association des Petites Villes de France (APVF).

Délibération N°09/02/04/005
Droit de Préemption Urbain (DPU)/ délégation d’attributions au Maire/ précisions quant à la possibilité de subdéléguer ce droit.

Délibération N°09/02/04/006
Cession de l’immeuble des Vigeries : autorisation du Maire à reverser à la SCIC Habitat Auvergne Bourbonnais les cautions encaissées lors de l’entrée des locataires

Délibération N°09/02/04/007
Autorisation du Maire à signer deux avenants avec la société COLAS Rhône-Alpes

Délibération N°09/02/04/008
Acquisition d’une bande de terrain à prélever sur la parcelle référencée AD 214 et située 9 impasse des Graveyroux

Délibération N°09/02/04/009
Financement des participations de la commune au fonctionnement du SIAVA / Redevance communale d’assainissement

Délibération N°09/02/04/010
Rapport sur le prix et la qualité de l’eau pour l’année 2007

Délibération N°09/02/04/011
Constitution d’une servitude de passage pour l’évacuation des eaux pluviales rue des Coteaux

Délibération N°09/02/04/012
Vœu du Conseil Municipal relatif aux horaires d’ouverture de l’antenne de la bibliothèque communautaire au Cendre

Délibération N°09/02/04/013
EPF-Smaf : adhésion de nouvelles communes

Délibération N°09/02/04/014
Autorisation du Maire à recruter un Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles (ATSEM) non titulaire à raison de 30 heures hebdomadaires

 
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