Séance du 30 septembre


Délibération n°09/09/30/001
Autorisation du Maire à signer une convention de partenariat avec la CCI de Clermont-Ferrand / Issoire et l’association Espace 4 - allocation d’une subvention exceptionnelle.
Délibération n°09/09/30/002
Mise en œuvre du dispositif PASS FONCIER avec le promoteur-constructeur Nexity George V.
Délibération n°09/09/30/003
Remboursement des frais d’hébergement et de déplacement des élus en formation.
Délibération n°09/09/30/004
Délibération accordant la garantie communale pour 4 emprunts souscrits par AUVERGNE HABITAT en vue de la construction de 10 logements en VEFA sur le territoire communal.
Délibération n°09/09/30/005
Travaux d’éclairage public : mandatement du SIEG.
Délibération n°09/09/30/006
Politique jeunesse : autorisation du Maire à recruter un animateur territorial contractuel.
Délibération n°09/09/30/007
Chèque Emploi Service Universel (CESU) : affiliation de la commune au centre de remboursement.
Délibération n°09/09/30/008
Attribution de l’indemnité de responsabilité des régisseurs d’avances et des régisseurs de recettes.
Délibération n°09/09/30/009
Marché de travaux de voirie et réseaux divers : habilitation du Maire à signer un marché.
Délibération n°09/09/30/010
Pôle petite enfance : marché de travaux / autorisation du Maire à signer un avenant supérieur à 5%.
Délibération n°09/09/30/011
Délibération portant acceptation de la rétrocession de la parcelle AH 94.
Délibération n°09/09/30/012
Prévention de la grippe A dans les écoles : autorisation du Maire à recruter 4 adjoints techniques pour faire face à un besoin occasionnel.
Délibération n°09/09/30/013
Pôle Petite Enfance / tarifs : délibération modifiant la délibération en date du 17 juin 2009.
Délibération n°09/09/30/014
Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) : avis du Conseil Municipal sur la demande de la SAS LES SCIERIES DU CENTRE.
Délibération n°09/09/30/015 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
Délibération n°09/09/30/016
Clermont Communauté : rapport d’activités et compte administratif 2008.
Délibération n°09/09/30/017
Appellations de voies et espaces verts communaux
Délibération n°09/09/30/018
EPF Smaf / nouvelles demandes d’adhésion : avis du Conseil Municipal.
 
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