Séance du 30 juin 2016


Délibérations n° 16/06/30/001 à 002
1- Intercommunalité : transformation de Clermont Communauté en communauté urbaine : transfert de compétences.
2- Intercommunalité : transfert de la compétence tourisme à Clermont Communauté.
Délibération n° 16/06/30/003 et ses annexes 1 à 3
3- Intercommunalité : Adhésion aux services communs de Clermont Communauté (affaires juridiques, commande publique et systèmes d’information).
Délibérations n° 16/06/30/004 à 005
4- Affaires Sociales : Convention de partenariat en vue de la création d’une épicerie sociale et solidaire COURNON D’AUVERGNE-LE CENDRE.
5- Environnement : Avis du Conseil Municipal sur le projet de la société QUANTUM DEVELOPMENT en vue d’exploiter un entrepôt situé ZAC Le petit Sarliève à COURNON D’AUVERGNE.
Délibérations n° 16/06/30/006 à 009
6- Budget général : approbation du compte administratif 2015.
7-Budget annexe de l’assainissement : approbation du compte administratif 2015.
8-Budget général et budget annexe (assainissement) 2015 : approbation des comptes de gestion du Receveur Municipal.
9-Bilan 2015 des acquisitions et cessions immobilières.
Délibérations n° 16/06/30/010 à 017
10-Décision modificative n°1 du budget général, exercice 2016.
11-Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste de Rédacteur territorial principal de 1ère classe, à temps non complet (14 / 35ème), à compter du 18 juillet 2016.
12- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe, à temps non complet (8/20ème), à compter du 1er septembre 2016.
13- Autorisation du Maire à recruter des professeurs de musique contractuels.
14- Recensement de la population 2017 : Autorisation du Maire à nommer un coordonnateur communal du recensement, un coordonnateur suppléant et à recruter des agents recenseurs.
15- Achat d’une parcelle cadastrée AE 339, rue des Galenjas.
16- Aliénation - Vente d’une parcelle bâtie cadastrée AH 52 située 2 allée des Marronniers.
17- Aliénation – Remise en vente suite à désistement et vente de terrain à construire issu des parcelles communales cadastrées AD 413, 421 et 494 (lot A -rue Guynemer)t.
 
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