Séance du 29 juin 2011


délibérations N° 11/06/29/001 à 11/06/29/011
1. Allocation d’une subvention à l’association H2O pour le financement d’un moulin à grains à RAMONGO.
2. Délibération portant attribution de subventions exceptionnelles à la coopérative scolaire de l’école Louis Aragon et au Comité Régional Cycliste d’Auvergne.
3. Partenariat OHLC / Ecole Municipale de Musique : habilitation du Maire à signer une convention.
4. Augmentation du temps de travail de trois professeurs de musique recrutés en contrat de droit public à durée indéterminée.
5. Autorisation du Maire à recruter des professeurs de musique non titulaires
6. Autorisation du Maire à signer les marchés de travaux attribués par la commission municipale d’appel d’offres pour la réhabilitation de la place Grassion.
7. Conventions de mutualisation de moyens avec la communauté d’agglomération : autorisation du Maire à signer deux avenants.
8. Marchés publics passés en procédure adaptée : complément à la délibération en date du 26 janvier 2011.
9. Délibération complétant la délibération du Conseil Municipal en date du 25 mai 2011 relative à la tarification du service de restauration scolaire.
10. Délibération relative à la facturation de la BAZ’@dos et de l’accueil de loisirs - été 2011.
11. Vente d’une bande de terrain à prélever sur la parcelle communale référencée AI 524, rue Jean-Jaurès.
 
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