Séance du 28 septembre 2011

Délibérations N°11/09/28/001 à 11/09/28/020
1. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal : création d’une commission municipale chargée des dossiers de communication et de développement durable / Désignation des conseillers membres.
2. Désignation des conseillers municipaux (trois) membres du bureau musical chargé de la gestion et du suivi du partenariat institué entre l’école municipale de musique et l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre.
3. Développement durable : adhésion de la commune à l’association Plate-Forme 21.
4. Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AK175, 255, 256 et 257 - Mandatement de l’EPF-Smaf.
5. Salles communales : refonte du règlement de location - révision des conditions tarifaires.
6. Clermont Communauté : rapport d’activités et compte administratif 2010.
7. Communication sur le rapport d’activités et le compte administratif du Syndicat intercommunal de Chadieu pour l’année 2010.
8. Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme.
9. Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste supplémentaire d’adjoint d’animation de 2ème classe.
10. Personnel communal : adjoints techniques de 2ème classe : augmentation du temps de travail d’un agent ; nomination d’un agent à temps non complet.
11. Indemnités conseil nouveau trésorier
12. Mise en place d’un jury pour la sélection de l’équipe de maîtrise d’œuvre en charge de la réhabilitation des bâtiments de la place Grassion.
13. Halle tennistique couverte : autorisation du Maire :
- à signer une convention de mise à disposition en faveur du Cendre Tennis Club,
- à percevoir une subvention de 8 000 € de la Fédération Française de Tennis.
14. Attribution de subventions exceptionnelles.
15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
16. Enfance Jeunesse : autorisation du Maire à signer un ou plusieurs avenants au Contrat Enfance Jeunesse conclu avec la CAF du Puy-de-Dôme pour la période 2010-2013.
17. Rétrocession des voiries du lotissement « Les terrasses des Pandières ».
18. Travaux d’enfouissement des réseaux France Télécom Place Grassion-Fredot
19. EPF-SMAF : adhésion de nouveaux membres : avis du Conseil Municipal
20. Travaux de réhabilitation de la Place Grassion-Fredot : autorisation du Maire à signer un marché de travaux
 
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Mairie du Cendre : 7, rue de la Mairie - 63670 LE CENDRE - Tél : 04 73 77 51 00 - Fax : 04 73 77 51 09
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