Séance du 28 novembre 2012

Délibérations n° 12/11/28/001 à n°12/1/28/009
1/. Délibération portant admission en non- valeur.
2/. Délibération portant approbation de la Décision Modificative n°1 du budget général pour l’exercice 2012.
3/. Autorisation du Maire à souscrire un nouvel emprunt pour le budget général.
4/. Habilitation du Maire à signer une convention avec l’Association Protectrice des Animaux du Puy-de-Dôme.
5/ Modification du règlement de location des salles communales.
6/. Labellisation de l’aire de covoiturage du Cendre : autorisation du Maire à signer la convention proposée par le Conseil Général pour l’aménagement, la maintenance et l’entretien du parking de covoiturage situé aux abords du complexe sportif J. Jaurès.
7/. Convention de mise à disposition des données numériques géo référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages gaz, objet de la concession de distribution publique.
8/. Revalorisation de la rémunération allouée pour la distribution toutes boîtes du bulletin municipal et des publications de la ville.
9/. Débat d’orientation budgétaire 2012
 
Nouveaux arrivants Proxim’cité Dans l’assiette des écoliers Collecte des déchets Portail Famille Démarches administratives
 
Mairie du Cendre : 7, rue de la Mairie - 63670 LE CENDRE - Tél : 04 73 77 51 00 - Fax : 04 73 77 51 09
| Accueil ([]+1) | Découvrir Le Cendre ([]+2) | La Mairie ([]+3) | Culture, École de musique et Associations ([]+5) | Vie pratique ([]+X) |
Contact ([]+7) | Plan du site ([]+8) | Mentions légales ([]+9) | Accessibilité ([]+0)
| Suivre la vie du site
Conception notre-ville.netconception, realisation de sites web pour les villes, mairies, collectivites locales