séance du 28 novembre 2011


Délibérations n° 11/11/28/001 à n°11/11/28/006
1- Délibération portant approbation de la Décision Modificative n°1 du budget général pour l’exercice 2011.
2 : Autorisation de programme n°14 : annulation de crédits de paiement.
3 : Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole : retrait de la délibération n° 9 en date du 2 novembre 2011. Habilitation du Maire à signer un emprunt pour le financement du budget général.
4 : Allocation de subventions exceptionnelles à l’Amicale du 92ème régiment d’infanterie et au Souvenir Français.
5 : Débat d’orientation budgétaire 2012
6 : Création d’une commission en charge des dossiers d’indemnisation des commerçants du centre bourg.
 
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