Séance du 27 mai 2010


Délibération n°10/05/27/001
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières.
Délibération n°10/05/27/002
Approbation des comptes de gestion du Receveur Municipal (budget général et budget annexe de l’assainissement), exercice 2009.
Délibération n°10/05/27/003
Approbation des comptes administratifs 2009.
Délibération n°10/05/27/004
Autorisation du Maire à souscrire deux nouveaux emprunts auprès de DEXIA CREDIT LOCAL.
Délibération n°10/05/27/005
Gratification d’un stagiaire.
Délibération n°10/05/27/006 Délibération portant attributions de subventions aux coopératives scolaires et au monde associatif.
Délibération n°10/05/27/007
BAZ’@DOS : délibération fixant le tarif annuel d’adhésion / Modification des horaires d’ouverture.
Délibération n°10/05/27/008
Travaux d’éclairage public : mise en conformité des commandes. Mandatement du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme.
Délibération n°10/05/27/009
Changements statutaires du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Région d’Issoire et de Communes de la Banlieue Sud Clermontoise : avis du Conseil Municipal.
Délibération n°10/05/27/010
Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil : compétence de Clermont Communauté : avis du Conseil Municipal.
Délibération n°10/05/27/011
Pôle petite enfance : modifications tarifaires, adaptation du règlement intérieur.
 
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