Séance du 27 janvier 2016


Délibérations n° 16/01/27/001 à 004
1- Débat d’Orientation Budgétaire 2016, (RAPPORT ORIENTATION BUDGETAIRE)
2- Gros travaux de consolidation et de rénovation d’un bâtiment communal place Grassion-Fredot : demande de subvention de l’Etat au titre de la DETR 2016,
3- Redevance pour l’Occupation Provisoire du Domaine Public – ROPDP – pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’électricité et réseaux de transports de gaz,
4- Garantie avant émission du contrat de prêt et avec signature du garant au contrat (index Livret A – sans préfinancement- échéances annuelles) pour les emprunts souscrits par SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais dans le cadre de la réalisation du programme de 43 logements aux Thermes de Rose,
Délibérations n°16/01/27/005 à 012
5- Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG 63) - Rapport d’activité et compte administratif 2014,
6- Modification des statuts de l’EPF-SMAF : Adhésion de nouveaux membres - avis du conseil municipal,
7- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste de Rédacteur territorial principal de 2ème classe,
8- Dématérialisation du traitement des amendes de police : habilitation du Maire à signer une convention relative à la mise en œuvre de la verbalisation électronique sur le territoire communal,
9- Réfection et mise en conformité du réseau d’éclairage public sur les secteurs Bel Horizon - rue des Anciens Combattants d’AFN - chemin du Puy de la Vache,
10- Principe de vente d’un terrain à construire issu des parcelles communales cadastrée AH 88 et AH 89,
11- Aliénations - Vente d’un terrain à construire issu de la parcelle communale cadastrée AM 183 : lot A,
12- Aliénations - Vente d’un terrain à construire issu de la parcelle communale cadastrée AM 138 : lot A,
13- Rétrocession : Lotissement LES ALLEES D’AUSSANDRA.
 
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