Séance du 27 janvier 2010


1. Aide humanitaire d’urgence : versement d’une participation au fonds de concours rattaché au Fonds d’urgence humanitaire (FUH) au profit des populations sinistrées d’Haïti.
Délibération n°10/01/27/001
2. Aide humanitaire d’urgence : reversement des recettes perçues lors du spectacle du 30 janvier 2010 au Fonds d’Urgence Humanitaire.
Délibération n°10/01/27/002
3. Demande de subvention à l’Etat au titre de la DGE 2010
Délibération n°10/01/27/003
4. délibération sollicitant une subvention auprès du Conseil général au titre du CLD de Clermont Communauté.
Délibération n°10/01/27/004
5. Prime de service et de rendement : nouvelle base juridique.
Délibération n°10/01/27/005
6. Revalorisation des montants accordés aux agents communaux dans le cadre de la politique sociale.
Délibération n°10/01/27/006
7. Habilitation du Maire à signer des conventions de partenariat entre la commune et les sociétés Conibi et Ecologik buro pour le recyclage des déchets administratifs et bureautiques des services communaux.
Délibération n°10/01/27/007
8. Autorisation du Maire à recruter un jeune en contrat aidé pour les métiers d’animation et de secrétariat.
Délibération n°10/01/27/008
9. Autorisation du Maire à proposer à la vente la reproduction des photos prises lors du repas des anciens.
Délibération n°10/01/27/009
10. EPF-SMAF : adhésion de nouvelles communes.
Délibération n°10/01/27/010
11. Cession au SDIS du Puy-de-Dôme d’un terrain communal.
Délibération n°10/01/27/011
12. Rapports sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement non collectif, année 2008.
Rapport du SIVOM Eau 2008
Rapport du SIVOM Assainissement 2008
Délibération n°10/01/27/012
13. Délibération portant acceptation de la rétrocession de la parcelle AH 94 : modification de la délibération en date du 30 septembre 2009.
Délibération n°10/01/27/013
 
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