Séance du 26 septembre 2012


Délibération n°12/09/26/001 à 018
1 - Autorisation du Maire à signer une convention de partenariat avec la CCI de Clermont-Ferrand-Issoire et l’association Espace 4 pour l’année 2012 - Allocation d’une subvention exceptionnelle.
2 - Allocation d’une subvention au Groupement des Omnipraticiens de l’agglomération cournonnaise (GOAC) pour le fonctionnement de la maison médicalisée.
3 - Allocation de subventions exceptionnelles à l’association MAGIC et à la coopérative scolaire maternelle de l’école Louis Aragon.
4 - Avis du Conseil Municipal sur le projet de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage du Puy-de-Dôme 2012-2018.
5 - Baz’@dos : convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations du Puy-de-Dôme.
6 - Travaux d’éclairage du nouveau parking de l’école Louis Aragon Mandatement du SIEG.
7 - Travaux d’enfouissement des réseaux France Télécom rue de la Soie (Tranche 2)/ Mandatement du SIEG.
8 - Avis du Conseil Municipal sur la demande d’adhésion au SIEG de la communauté de communes du Pays d’Ambert et du SIVOM Couze Pavin.
9 - Modification de la composition nominative de deux commissions municipales.
10 - Recrutement d’un animateur sous contrat d’apprentissage / Adhésion à l’association GE2A.
11 - Travaux d’assainissement du quartier Beauséjour. Demande de subvention auprès du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne.
12 - Création d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée AE 373, quartier Beauséjour.
13 - Modification des statuts de l’EPF Smaf : adhésion de la commune d’Ebreuil. Avis du Conseil Municipal. 14 - Taxe d’habitation : instauration d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides.
15 - Désignation d’un conseiller représentant la commune au sein du comité de pilotage de prévention des déchets.
16 - Rapport sur le prix et la qualité de l’eau, année 2011.
17 - Clermont Communauté : rapport d’activité 2011.
18 - Désignation de 3 conseillers municipaux pour siéger au Conseil d’Administration de l’Association H2O LE CENDRE-BURKINA-FASO.
 
à savoir

pour en savoir plus :_ SIVOM rapport prix et qualité de l’eau, année 2011
 
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