Séance du 29 mai 2013

Délibérations n°13/05/29/001 à 13/05/29/017
1. Bilan 2012 des acquisitions et cessions immobilières.
2. Budget général 2012 : approbation du compte de gestion du Receveur Municipal.
3. Budget général 2012 : approbation du compte administratif .
4. Budget général : affectation des résultats 2012
5. Autorisation de programme n°18 : « réhabilitation des bâtiments du centre bourg » : inscription de nouveaux crédits de paiement
6. Autorisation de programme n°16 « Eco quartier de la Montorière » : inscription de nouveaux crédits de paiement
7. Acceptation des conditions de location des compteurs gaz proposées par GrDF.
8. Déclassement d’une portion de la RD 8 au profit de la commune.
9. Droits de place pour les bars et café du centre bourg.
10. Budget supplémentaire pour l’exercice 2013.
11. Autorisation du Maire à signer les pièces du marché de travaux de voirie et réseaux divers : précisions de la délibération en date du 27 mars 2013.
12. Attributions de subventions exceptionnelles.
13. Composition du Conseil de la Communauté d’Agglomération
14. Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration du comité de jumelage Le Cendre / Murça.
15. Adhésion au groupement de commande institué entre différentes communes de l’agglomération pour les approvisionnements en papeterie.
16. Mise à disposition de la salle de spectacle des Justes/ Règlement d’utilisation.
17. Avis du Conseil Municipal sur le plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation (PPRNPi) du Val d’Allier.
 
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