Séance du 26 juin 2013

délibérations n° 13/06/26/001 à 13/06/26/015
1- Autorisation du Maire à recruter des professeurs de musique non titulaires.
2- Autorisation du Maire à prendre en charge une dépense d’entretien de bâtiment.
3- Cession d’une parcelle de terrain à prélever sur la parcelle cadastrée AI 476, située Avenue des Volcans.
4- Indemnisation d’un commerçant.
5- Conventions de mutualisation de moyens avec la communauté d’agglomération : actualisation des données : fiches sectorielles 2013.
6- Augmentation du temps de travail d’un adjoint technique de 1ère classe en poste dans les groupes scolaire.
7- Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire Henri Barbusse.
8- Accueil de stagiaires au sein des services de la ville.
9- Autorisation du Maire à souscrire un nouvel emprunt pour le budget général.
10 - Demande de subvention auprès du Conseil Général au titre de la répartition du produit des amendes de police.
11 - Plan Local d’Urbanisme : adoption de la modification n°5.
12 - Composition du Conseil de la Communauté d’Agglomération.
13 - Action sociale en faveur du personnel : adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
14 - Transfert de la compétence « soutien au projet THD de la Région Auvergne »
15 - Autorisation du Maire à signer une convention de rétrocession de voirie pour le projet d’aménagement de la société J.P. ANDRE aux Meix.
 
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