Séance du 26 avril 2017


délibérations n°17/04/26/001 à 005
1- Programme « Organicité » : Convention tripartite entre la Commune, le VALTOM et Clermont Auvergne Métropole.
2- Demande subvention auprès du Ministère de l’Environnement dans le cadre de l’appel à projets « 10 000 coins nature dans les écoles et collèges ».
3- Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués.
4- Convention de remboursement entre la Ville et Clermont Auvergne Métropole pour les contrats et marchés ne pouvant être scindés.
5- Révision Générale n°1 du Plan Local d’Urbanisme engagée par la Commune : délibération autorisant la Communauté Urbaine Clermont Auvergne Métropole à poursuivre la procédure.
délibérations n°17/04/26/006 à 015
6- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Adjoint technique territorial à temps non complet (27/35ème), à compter du 19 juin 2017.
7- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles principal de 2ème classe, à temps non complet, à compter du 30 août 2017.
8- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique, à temps non complet (17 / 20ème), à compter du 1er septembre 2017.
9- Signature de conventions de mise à disposition pour travaux des immeubles acquis pour le compte de la commune par l’EPF SMAF.
10- Tags et graffitis : modalités d’enlèvement à titre gratuit
11- Incorporation d’un bien sans maitre dans le domaine communal – parcelle ZD65.
12- Parcelle AK 99- Rétrocession à titre gratuit par Logidôme d’un fossé à ciel ouvert.
13- Parcelle AK348 : aliénation partielle.
14- Autorisation du Maire à signer une convention de subvention avec l’association Espace 4 pour l’année 2017.
15- Attributions de subventions aux comités, coopératives scolaires et associations.
 
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