Séance du 25 septembre 2013

délibérations n°13/09/25/001 à 013
1- Clermont Communauté : rapport d’activité 2012.
2- Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
3- Rapport sur le prix et la qualité de l’eau, année 2012.
4- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif, année 2012.
5- Communication sur le rapport d’activité 2012 et le compte administratif 2012 du Syndicat intercommunal de Chadieu.
6- Avis du Conseil Municipal sur la demande d’adhésion au SIEG de la Communauté de Communes SAINT-ELOY COMMUNAUTE.
7- Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police : modification de la délibération en date du 26 juin 2013
8- Délibération portant garantie des emprunts souscrits par la Scic Habitat Auvergne et Bourbonnais pour la réalisation du programme de logements les « Thermes de Rose ».
9- Délibération fixant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 de la modification n°5 du PLU.
10- Travaux d’éclairage public : mandatement du SIEG.
11- Modification du règlement communal d’assainissement / fixation des tarifs des contrôles de conformité réalisés à la demande de tiers
12- Autorisation du Maire à recruter des agents non titulaires sur des emplois non permanents
13- Personnel communal : mise à disposition d’un agent auprès de l’OHLC
 
 
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