Nouvel article


Délibération n°09/11/25/001
Rétrocession des voiries cadastrées AM 352 et 353
Délibération n°09/11/25/002
Habilitation du Maire à signer une convention prise en application de l’article R 442-8 du code de l’urbanisme.
Délibération n°09/11/25/003
EPF-SMAF : rachat des parcelles référencées AI 215-318 : modification de la délibération en date du 22 octobre 2009.
Délibération n°09/11/25/004
Délibération portant admission en non valeur d’anciennes créances.
Délibération n°09/11/25/005
Décisions modificatives n°1 du budget général et du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2009.
Délibération n°09/11/25/006
Habilitation du Maire à signer une convention avec l’Association Protectrice des Animaux du Puy-de-Dôme.
Délibération n°09/11/25/007
Communication sur le rapport d’activités et le compte administratif du Syndicat intercommunal de Chadieu pour l’année 2008.
Délibération n°09/11/25/008
Indemnisation des frais de déplacement des agents
Délibération n°09/11/25/009
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2010.
Délibération n°09/11/25/010
Délibération sollicitant une aide exceptionnelle du Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales pour les travaux de réhabilitation du pont de César.
 
à savoir

Débat d’orientation Budgétaire 2010
DOB_2010.pdf
 
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