Séance du 25 mai 2011


délibérations N° 11/05/25/001 à 11/05/25/018
1. Délibération portant augmentation du nombre d’Adjoints au Maire.
2. Election de deux nouveaux adjoints au Maire.
3. Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières.
4. Approbation des comptes de gestion du Receveur Municipal (budget général et budget annexe de l’assainissement), exercice 2010
5. Approbation des comptes administratifs 2010 : budget général et budget annexe de l’assainissement.
6. Délibération modifiant l’autorisation de programme n°16 intitulée « Aménagement ZPH de la Montorière ».
7. Budget général : affectation des résultats 2010.
8. Projet de budget supplémentaire 2011.
9.Travaux d’éclairage public : mandatement du SIEG.
10. Subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires pour la participation des enfants au festival jeune public de Cournon.
11. Cession gratuite d’une plateforme métallique au Club Nautique Labessette.
12. Accueil de loisirs et BAZ’@DOS : mise en place de tarifs particuliers pour les inscriptions en session complète.
13. Délibération portant réforme des quotients familiaux utilisés pour la tarification des services municipaux et révision tarifaire des services de la restauration scolaire, du périscolaire et de l’école de musique.
14. Participation de la ville au prix de séjour des enfants de la commune fréquentant le centre de loisirs de Chadieu.
15. Autorisation du Maire à signer une charte de jumelage avec la Compagnie de Commandement et de Logistique du 92 RI.
16. Cession du terrain d’emprise de l’ECP Les Justes.
17. Mise à disposition d’un animateur sous contrat d’apprentissage / Adhésion à l’association GE2A.
18. Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée AE 338 au Galenja.
 
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