Séance du 23 mars 2016


Délibération n°16/03/23/001 à 16/03/23/007
1- Budget annexe de l’assainissement : reprise et affectation anticipées des résultats 2015.
2- Budget annexe de l’assainissement : délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2016.
3- Budget général : reprise et affectation anticipées des résultats 2015.
4- Budget général : délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2016.
5- Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués.
6- Liste des marchés conclus en 2015.
7- Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG 63) - Désignation de délégués supplémentaires.
Délibération n°16/03/23/008 à 16/03/23/014
8- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif, année 2015.
9- CLERMONT-COMMUNAUTE : Charte pour un projet de coopération communautaire autour des pratiques musicales.
10- Aliénation - Vente d’une parcelle bâtie cadastrée AH 52 située 2, allée des Marronniers.
11- Rachat à l’EPF-SMAF Auvergne d’une partie de terrain issue de la parcelle AH 89.
12- Aliénations - Vente d’un terrain à construire issu des parcelles communales cadastrées AH 88 et AH 89.
13- Aliénations - Vente de deux terrains à construire (lot A et lot B) issus des parcelles communales cadastrées AD 413, 421 et 494.
14- Aliénations - Vente d’un terrain à construire (lot A) issu de la parcelle communale cadastrée AM 138.
Délibération n°16/03/23/015 à 16/03/23/020
15- Aliénations- Vente d’un terrain à construire, parcelle cadastrée AK 99.
16- Aliénation - Vente d’un terrain à construire issu de la parcelle communale cadastrée AM 183 : lot A.
17- Achat d’une parcelle cadastrée AE 340, rue des Galenjas.
18- Signature de conventions de mise à disposition pour travaux des maisons acquises pour le compte de la commune par l’EPF-SMAF.
19- Motion pour le maintien du commissariat de police de COURNON D’AUVERGNE.
20-Autorisation du Maire à former appel de l’ordonnance de taxe notifiée le 9 mars 2016 par le bâtonnier du barreau de CLERMONT-FERRAND.
 
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