Séance du 22 septembre 2010

Délibération N°10/09/22/001
Diagnostic d’archéologie préventive sur le site de la Montorière : autorisation du Maire à signer une convention
Délibération N°10/09/22/002
Autorisation du Maire à signer un avenant à la convention signée avec le SIEG pour la réalisation de travaux électriques sur la Coulée Verte.
Délibération N°10/09/22/003
EPF-Smaf : avis du Conseil Municipal sur de nouvelles demandes d’adhésion.
Délibération N°10/09/22/004
Délibération autorisant le Maire à recruter des agents non titulaires pour faire face à des besoins occasionnels.
Délibération N°10/09/22/005
Politique jeunesse : autorisation du Maire à recruter un animateur territorial contractuel.
Délibération N°10/09/22/006
Cession d’une bande de terrain à prélever sur la parcelle communale référencée AH 44 située 14 rue de la mairie.
Délibération N°10/09/22/007
Taxe d’habitation sur les logements vacants.
Délibération N°10/09/22/008
Suppression de l’exonération temporaire de taxe foncière sur les propriétés bâties.
Délibération N°10/09/22/009
Avis du Conseil Municipal sur la demande d’adhésion du Syndicat Intercommunal de Chadieu au Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz pour la compétence optionnelle « éclairage public ».
Délibération N°10/09/22/010
Indemnités d’heures supplémentaires d’enseignement.
Délibération N°10/09/22/011
Conventionnement avec la société des éditeurs et auteurs de musique.
Délibération N°10/09/22/012
Délibération relative aux tarifs de l’école municipale.
Délibération N°10/09/22/013
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
 
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