Séance du 22 mars 2017


Note brève et synthétique BP 2017

délibérations n°17/03/22/001 à n°17/03/22/003
1- Budget annexe de l’assainissement : reprise et affectation anticipées des résultats 2016.
2- Budget annexe de l’assainissement : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2017.
3- Intégration des comptes du budget annexe de l’assainissement au budget général 2017.
délibérations n° 17/03/22/004 à n°17/03/22/006
4- Budget général : reprise et affectation anticipées des résultats 2016.
5- Budget général : Vote des taux des 3 taxes locales pour l’année 2017.
6- Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2017.
délibération n°17/03/22/007
7- Garantie d’emprunt à l’OPHIS du Puy-de-Dôme pour l’opération de réhabilitation de 84 logements de la résidence Le Forum, rue du 11 Novembre.
délibérations n°17/03/22/008 à n°17/03/22/014
8- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
9- Liste des marchés conclus en 2016.
liste des marchés conclus en 2016
10-Demandes de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.
11-Adhésion au groupement de commande institué par Clermont Auvergne Métropole et différentes communes de la Communauté Urbaine pour les approvisionnements en papeterie.
12-Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, à temps complet, à compter du 1er avril 2017.
13-Création d’un carrefour giratoire au croisement des routes départementales D52 (avenue de l’Allier) et D772 (rue des Hortensias).
14-Aliénation Square de la Gare.
 
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