Séance du 20 juin 2012


Délibérations n°12/06/20/001 à 12/06/20/019
1- Actualisation du tableau des effectifs budgétaires
2 - Autorisation du Maire à recruter des professeurs de musique non titulaires.
3 - Autorisation du Maire à signer des avenants aux marchés de travaux passés en appel d’offres pour la réhabilitation de la place Grassion-Fredot.
4 - Bilan 2011 des acquisitions et cessions immobilières
5 - Approbation des comptes de gestion du Receveur Municipal (budget général et budget annexe de l’assainissement), exercice 2011.
6 - Approbation des comptes administratifs 2011 : budget général et budget annexe de l’assainissement.
7 - Budget général : affectation des résultats 2011.
8 - Autorisation de programme n°16 : aménagement de l’éco-quartier de la Montorière : Actualisation des crédits de paiement
9 - Modification du montant de l’AP n°14 et de ses crédits de paiement
10 - Création de l’autorisation de programme n°18 intitulée « Réhabilitation des bâtiments du centre bourg ».
11 - Admissions en non valeur.
12 - Budget supplémentaire pour l’exercice 2012.
13 - Dénomination des voies de l’éco quartier de la Montorière.
14 - Travaux d’éclairage de la place Grassion-Fredot : mandatement du SIEG.
15 - Travaux d’éclairage public rue de la Soie - 2ème tranche : mandatement du SIEG.
16 - Autorisation du Maire à signer la convention cadre de partenariat proposée par le CNFPT pour la réalisation d’actions de formation avec participation financière de la collectivité.
17 - Délibération portant création de la participation pour l’assainissement collectif (PAC).
18 - Protection sociale complémentaire : délégation accordée au Centre de Gestion du Puy-de-Dôme pour la passation d’une convention de participation communale.
19- Autorisation du Maire à signer une convention de prestation de service avec la MSA AUVERGNE.
 
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