Séance du 2 novembre 2011

Délibérations n° 11/11/02/001 à 11/11/02/013
1/. Délibération fixant le taux de la taxe d’aménagement (TA) / adoption d’une exonération facultative.
2/. Aménagement rue de la Soie : enfouissement des réseaux Télécom.
3/. Travaux d’éclairage public : illuminations de Noël 2011-2012 / Mandatement du SIEG.
4/. Contrat de prévoyance collective : garantie maintien de salaire / Autorisation du Maire à signer un avenant.
5/ Impact de la réforme des retraites sur le contrat d’assurance statutaire du personnel.
6/. Aide sociale en faveur des agents : modifications des prestations servies aux agents titulaires et stagiaires.
7/. Acquisition d’une parcelle de terrain située en bord de l’Auzon.
8/. Désignation de deux candidats pour la commission intercommunale des impôts directs.
9/. Autorisation du Maire à souscrire un nouvel emprunt pour le budget général.
10/. Autorisation du Maire à souscrire un emprunt pour le financement du budget annexe de l’assainissement.
11/. Mise à disposition du minibus de la ville auprès de la FA Le Cendre Football.
12/. Modification du règlement de location des salles communales.
13/. Habilitation du Maire à signer un avenant à la convention de transfert au SDIS du Puy-de-Dôme du centre d’intervention du Cendre
 
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