Séance du 2 décembre 2015


Délibérations n°15/12/02/001 à n°15/12/02/010
1- Réforme des rythmes scolaires - convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT).
2- Allocation d’une subvention au Groupement des Omnipraticiens de l’agglomération cournonnaise (GOAC) pour le fonctionnement de la maison médicalisée.
3- Décision Modificative N°2 du Budget Général.
4- Décision Modificative N°2 du Budget Annexe de l’Assainissement.
5- Vote des taux des 3 taxes locales pour l’année 2016.
6- Budget principal : autorisation à engager et mandater des dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2016.
7- Budget assainissement : autorisation à engager et mandater des dépenses _ en investissement avant le vote du budget primitif 2016.
8- Acquisition d’une licence IV : frais d’acquisition et de mainlevée.
9- Avis du Conseil Municipal sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.).
10- Syndicat Intercommunal de Chadieu - Communication sur le rapport d’activité 2015 (exercice 2014) et le compte administratif 2014.

Délibérations n°15/12/02/011 à n°15/12/02/019
11- Modification du tableau des effectifs de la commune. 12- Enfouissement des réseaux France Télécom Rue des Lilas (Tranche 3 - Beauséjour).
13- Rachat de parcelles European Homes /Commune du Cendre.
14- PAE de la Montorière : acquisition des terrains d’emprise des équipements publics.
15- Aliénations - Parcelle AM 138 : Vente du lot A sis 1 rue de Gondole.
16- Aliénations - Parcelle AM 138 : Vente du lot B sis 3 rue de Gondole.
17- Aliénations - Parcelle AM 138 : Vente du lot C sis 18 bis rue des Amandiers.
18- Aliénations - Vente d’un terrain à bâtir à prendre sur la parcelle communale cadastrée AM 183.
19- Allocation d’une subvention exceptionnelle à l’OHLC.

 
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