Séance du 19 octobre 2010


Délibération N°10/10/19/001
Adhésion de la commune aux services de médecine professionnelle et de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme - Autorisation du Maire à signer la convention proposée par le CDG.
Délibération N°10/10/19/002
Etude diagnostic des réseaux d’assainissement : autorisation du Maire à signer un avenant au marché d’étude passé avec la société EGIS EAU.
Délibération N°10/10/19/003
Allocation d’une subvention exceptionnelle à l’association « Musique Municipale Le Cendre ».
Délibération N°10/10/19/004
Demande de subvention auprès du Conseil Général au titre du Contrat Local de Développement passé avec Clermont Communauté.
Délibération N°10/10/19/005
Enfance Jeunesse : autorisation du Maire à signer un nouvel engagement contractuel avec la CAF pour la période 2010-2013.
Délibération N°10/10/19/006
Facturation des repas pris à la cantine de manière occasionnelle.
Délibération N°10/10/19/007
Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de marchés publics.
Délibération N°10/10/19/008 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif, année 2009.
Délibération N°10/10/19/009
Remises gracieuses de pénalités de retard.
Délibération N°10/10/19/010
Droits de place des marchands ambulant installés sur le territoire communal de façon régulière.
 
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