Séance du 19 décembre 2018


Délibérations N° 18/12/19/001 à N°18/12/19/005
1- Budget principal : autorisation à engager et à mandater des dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2019
2- Demandes de subventions auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles engagées par la Ville sur l’année 2019
3- Convention d’apport de déchets sur les installations du VALTOM pour l’année 2019
4- Convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme
5- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole (fiches sectorielles 2018)
Délibérations N° 18/12/19/006 à N°18/12/19/011
6- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif, année 2017
Siava
7- SYNDICAT MIXTE DE L’EAU (SME) - Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement non collectif.
Rapport eau 2017
Rapport assainissement 2017
8- Convention de mise à disposition de moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale (2018-2019 et 2019-2020) entre Clermont Auvergne Métropole et la commune du CENDRE
9- Charges de personnel : subvention exceptionnelle accordée à l’OHLC
10- Adhésion par convention au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
11-Dépôt de l’agenda d’accessibilité dans les bâtiments communaux
 
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Mairie du Cendre : 7, rue de la Mairie - 63670 LE CENDRE - Tél : 04 73 77 51 00 - Fax : 04 73 77 51 09
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