Séance du 18 mars


Délibération N°09/03/18/001
Délibération portant attribution de subventions exceptionnelles au monde associatif local et aux coopératives scolaires.

Délibération N°09/03/18/002
Budget annexe de l’assainissement : affectation anticipée des résultats 2008

Délibération N°09/03/18/003
Délibération portant approbation du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2009.

Délibération N°09/03/18/004
Liste des marchés conclus en 2008.

Délibération N°09/03/18/005
Demande de subvention auprès du Conseil Général au titre de la répartition du produit des amendes de police.

Délibération N°09/03/18/006
Délibération relative à la participation communale au prix de séjour des enfants résidant sur la commune et accueillis au centre de loisirs de Chadieu / Habilitation du Maire à signer une convention de partenariat avec la Fédération des Associations Laïques du Puy-de-Dôme (FAL).

Délibération N°09/03/18/007
Délibération accordant la garantie communale pour 4 emprunts souscrits par la SA d’HLM DOMOCENTRE en vue de la construction de 12 logements sociaux locatifs sur le territoire communal.

Délibération N°09/03/18/008
Acquisition de la résidence les Vigeries par la société SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais : demande de cautionnement communal.

Délibération N°09/03/18/009
Versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008. Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificatives pour 2009.

Délibération N°09/03/18/010
Aire d’accueil des gens du voyage : adoption du règlement intérieur.

Délibération N°09/03/18/011
Aire d’accueil des gens du voyage : désignation d’un conseiller référent.

Délibération N°09/03/18/012
Eclairage public : transfert de la compétence optionnelle au Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme.

Délibération N°09/03/18/013
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon.

Délibération N°09/03/18/014
Point jeunes : dénomination, tarifs, règlement intérieur.

Délibération N°09/03/18/015
Autorisation du Maire à signer l’avenant n°2 à la convention n°2389 publiée à la Conservation des Hypothèques le 11 janvier 2002.

Délibération N°09/03/18/016
Dissolution du Comité des Œuvres Sociales du Personnel des Services Municipaux de la ville de LE CENDRE (COS) : solde de gestion.

Délibération N°09/03/18/017
Cession gratuite du bois issus de récents travaux d’élagage et d’abattage aux agents de la ville.

Délibération N°09/03/18/018
Délibération autorisant le Maire à recruter un adjoint technique de 2ème classe non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel.

Pour en savoir plus

Marchés
Liste des marchés conclus en 2008
Aire d’accueil des gens du voyage
Règlement intérieur
Point jeunes
Règlement intérieur
Point jeunes
Grille des tarifs

 
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