Séance du 18 mai 2016


Délibérations n°16/05/18/001 à 003
1- Prescription de la révision générale N°1 du Plan Local d’Urbanisme,
2- Autorisation du Maire à souscrire un nouvel emprunt pour le budget principal,
3- Garantie des emprunts souscrits par SCIC HABITAT AUVERGNE et BOURBONNAIS pour l’opération de construction neuve de 23 logements (17 PLUS et 6 PLAI) Résidence Les Thermes de Rose II,
Délibérations n°16/05/18/004 à 006
4- Garantie des emprunts souscrits par AUVERGNE HABITAT pour l’acquisition et l’amélioration d’un logement place du Christ,
5- Service commun de Clermont-Communauté d’instruction des autorisations du droit des sols : avenant n°1 à la convention d’adhésion,
6- Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et services associés : approbation de l’acte constitutif,
Délibérations n°16/05/18/007 à 0014
7- Illuminations festives hiver 2016/2017 : mandatement du SIEG,
8- Demande de subvention au titre des aménagements des routes départementales en agglomération,
9- Gros travaux de consolidation et de rénovation d’un bâtiment communal place Grassion-Fredot : demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du fonds d’intervention communal,
10- Aliénation - Vente d’un délaissé communal au n°12 bis rue de Laubanne,
11- Aliénations - Vente d’un terrain à construire, parcelle communale cadastrée AK 99,
12- Aliénations - Vente d’un terrain à construire issu de la parcelle communale cadastrée AM 183 : lot A,
13- Aliénations - Vente d’un terrain à construire issu des parcelles communales cadastrées AD 413-421-494 : lot A,
14- Aliénations - Vente d’un terrain à construire issu des parcelles communales cadastrées AD 413-421-494 : lot B,
Délibérations n°16/05/18/015 à 0017
15- Salles communales : modification du règlement de location et révision des conditions tarifaires,
16- Attribution de subventions aux comités, associations et coopératives scolaires,
17- A75 - Élargissement à 2 X 3 voies entre CLERMONT-FERRAND et LE CREST : vœu du Conseil Municipal
 
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