Séance du 17 novembre 2010


Délibération N°10/11/17/001
Décisions modificatives n°1 du budget général et du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2010
Délibération N°10/11/17/002
Clermont Communauté : rapport d’activités et compte administratif 2009
Délibération N°10/11/17/003
Communication sur le rapport d’activités et le compte administratif du Syndicat intercommunal de Chadieu pour l’année 2009
Délibération N°10/11/17/004
Dénomination de nouvelles voiries communales
Délibération N°10/11/17/005
Habilitation du Maire à signer une convention tripartite relative à l’assainissement de la caserne intercommunale Le Cendre - Orcet
Délibération N°10/11/17/006
Débat d’orientation budgétaire 2011
Délibération N°10/11/17/007
Avis du Conseil Municipal sur l’adhésion des E.P.C.I au S.I.E.G du Puy-de-Dôme pour le transfert de la compétence optionnelle éclairage public.

pour en savoir plus

DOB 2011

 
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