Séance du 17 juin


Délibération n°09/06/017/001
Budget général : affectation des résultats 2008.
Délibération n°09/06/017/002
Installation classée pour la protection de l’environnement : avis du Conseil Municipal sur la demande de la société Centre Spécialités Pharmaceutiques (CSP).
Délibération n°09/06/017/003
Garantie d’emprunt accordée à la société DOMOCENTRE pour la construction de logements sociaux : modification du taux d’emprunt.
Délibération n°09/06/017/004
Constitution d’une provision pour le financement de la réhabilitation du vieux bourg.
Délibération n°09/06/017/005
Aménagement du secteur de la Montorière : adhésion de la commune à la démarche Zone Pilote Habitat de Clermont Communauté / Habilitation du Maire à signer la convention bipartite qui précisera les modalités d’intervention et le cadre général du programme.
Délibération n°09/06/017/006
Réfection du tablier du pont de César : autorisation du Maire à signer une convention avec la SNCF.
Délibération n°09/06/017/007
Acquisition de la parcelle cadastrée AK 178, située au lieu dit « La Ribeyre ».
Délibération n°09/06/017/008
Délibération portant budget supplémentaire - exercice 2009.
Délibération n°09/06/017/009
Mise à la réforme d’un bien amortissable.
Délibération n°09/06/017/010
Pôle Petite Enfance : marché de travaux : habilitation du Maire à signer un avenant.
Délibération n°09/06/017/011
Syndicat Intercommunal de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : désignation d’un troisième délégué communal au sein du comité syndical.
Délibération n°09/06/017/012
Travaux de réfection des verrières de l’école Louis Aragon/ équipement de la cuisine du PPE : habilitation du Maire à signer des marchés.
Délibération n°09/06/017/013
Pôle Petite Enfance : appellation de l’équipement en voie d’achèvement Espace Verger du Caire.
Délibération n°09/06/017/014
Pôle Petite Enfance : critères d’admission des enfants, tarifs et horaires d’ouverture.
Délibération n°09/06/017/015
Cession de terrains à prélever sur les parcelles cadastrée ZE 65 et ZE 73 situées au lieu dit Laubanne.
Délibération n°09/06/017/016
Réhabilitation du vieux bourg : présentation du diagnostic élaboré par le comité en charge du projet ; scénarios d’aménagement. Rapporteurs : les membres du groupe de travail.
Délibération n°09/06/017/017
Habilitation du maire à recruter un adjoint d’animation de 2ème classe non titulaire pour une période de trois mois.
Délibération n°09/06/017/018
Taxe locale sur la publicité extérieure ; majoration du tarif prévu par le 1° du B. de l’article L.2333-9 du code général des collectivités locales.
 
Nouveaux arrivants Proxim’cité Dans l’assiette des écoliers Collecte des déchets Portail Famille Démarches administratives
 
Mairie du Cendre : 7, rue de la Mairie - 63670 LE CENDRE - Tél : 04 73 77 51 00 - Fax : 04 73 77 51 09
| Accueil ([]+1) | Découvrir Le Cendre ([]+2) | La Mairie ([]+3) | Culture, École de musique et Associations ([]+5) | Vie pratique ([]+X) |
Contact ([]+7) | Plan du site ([]+8) | Mentions légales ([]+9) | Accessibilité ([]+0)
| Suivre la vie du site
Conception notre-ville.netconception, realisation de sites web pour les villes, mairies, collectivites locales