Séance du 15 juillet 2010


Délibération N°10/07/15/001
Budget général : affectation des résultats 2009
Délibération N°10/07/15/002
Délibération portant budget supplémentaire - exercice 2010.
Délibération N°10/07/15/003
Délibération portant adoption de la modification n°4 du PLU de la ville.
Délibération N°10/07/15/004
Délibération instituant un Programme d’Aménagement d’Ensemble pour la Zone Pilote d’Habitat (ZPH) de la Montorière.
Délibération N°10/07/15/005
Municipalisation de l’école de musique : transfert du personnel enseignant / recrutement de nouveaux professeurs.
Délibération N°10/07/15/006
Modification du tableau des effectifs budgétaires.
Délibération N°10/07/15/007
Délibération instituant le régime indemnitaire applicable aux agents de la filière artistique.
Délibération N°10/07/15/008
Délibération fixant les tarifs de l’école municipale de musique.
Délibération N°10/07/15/009
Personnel communal : mise à disposition d’un agent auprès de l’association gestionnaire de l’harmonie.
Délibération N°10/07/15/010
Cession de la parcelle cadastrale AI n°266 située en centre bourg.
Délibération N°10/07/15/011
Participation pour Voies et Réseaux (PVR) : délibération du Conseil Municipal en date du 4 mars 2010 : précisions.
Délibération N°10/07/15/012
Espace culturel « Les Justes » : habilitation du Maire à signer la convention de gestion de l’équipement.
Délibération N°10/07/15/013
Autorisation du Maire à signer une convention de partenariat avec la CCI de Clermont-Ferrand/Issoire et l’association Espace 4 pour l’année 2010- allocation d’une subvention exceptionnelle.
Délibération N°10/07/15/014
Cession matériels informatiques vétustes aux agents de la commune
 
 
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