Séance du 15 décembre 2010


Délibérations n° 10/12/15/001 à n° 10/12/15/015
1- délibération portant décision modificative n°2 du budget général pour l’exercice 2010
2- délibération fixant le montant des taux de fiscalité locale pour l’année 2011
3- Travaux d’éclairage public : cheminement piétonnier de la Cure - raccordement coulée verte / impasse des laveuses. Mandatement du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme.
4- Travaux d’éclairage public : éclairage parking rue de l’église - rue de maupertuis
5- Adoption du plan de formation de la collectivité.
6- Ouverture du dispositif d’aide sociale en faveur des agents recrutés au titre d’un contrat de droit public à durée indéterminée et des agents contractuels recrutés sur des emplois permanents.
7- Modification du tableau des effectifs.
8- Participation au fonctionnement de la maison médicale de garde de Cournon : allocation d’une subvention exceptionnelle.
9- Dénomination de nouvelles voies : modification de la délibération en date du 17 novembre 2010.
10- Avis du Conseil Municipal sur la modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon.
11- Délibération relative à l’inscription de l’autorisation de programme n°14 dans le budget général primitif 2011.
12- délibération relative à l’inscription de l’autorisation de programme n°16 dans le budget général primitif 2011.
13- Délibération accordant la garantie communale pour 4 emprunts souscrits par la SA d’HLM Auvergne Habitat en vue de la construction de 10 pavillons sur le territoire communal ;
14- Budget général primitif 2011.
15- Conventions de mutualisation de moyens avec la communauté d’agglomération : autorisation de Maire à signer deux avenants.
 
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