Séance du 13 février 2013


Délibération n°13/02/13/00 1 à 13/02/13/014
1 : Ecole de Musique Municipale : adoption du règlement intérieur.
2 : Transfert de l’agence postale en centre bourg.
3 : Création d’un marché hebdomadaire au Cendre. Autorisation du Maire à signer une convention avec la Chambre Syndicale des Commerçants non sédentaires du Puy-de-Dôme.
4 : Adoption du règlement général du marché hebdomadaire du Cendre.
5 : Attribution de subventions aux coopératives scolaires et aux organismes sociaux.
6 : Habilitation du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme à souscrire une convention d’assurance pour le compte de la commune.
7 : Intégration d’une bande de terrain dans le domaine public communal.
8 : Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2013.
9 : Autorisation du Maire à signer la convention proposée par l’EPF Smaf pour la mise à disposition de la propriété cadastrée AH 89, située rue du Moulin.
10 : Travaux d’éclairage public : renouvellement des éclairages au sol (tortues) de la coulée verte : mandatement du SIEG.
11 : Acceptation d’une offre proposée par GrDF pour la livraison du gaz au complexe sportif Jean-Jaurès.
12 : Projet de suppression du passage à niveau n°34 sur la ligne de chemin de fer Saint-Germain-des-Fossés-Nîmes : avis du Conseil Municipal.
13 : Avis du Conseil Municipal sur le projet de la société Quantum développement en vue d’exploiter un entrepôt situé ZAC Le petit Sarliève à Cournon d’Auvergne.
14 : Avis du Conseil Municipal sur la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires à l’école primaire.
 
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