Délibérations des séances 2017

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2- Séance du 20 décembre 2017

Délibérations n°17/12/20/001 à 17/12/20/003 1- Transfert à la Communauté Urbaine des résultats 2016 du budget annexe de l’assainissement. 2- Vote des taux des 3 (...)
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3- Séance du 15 novembre 2017

délibérations n°17/11/15/001 à n°17/11/15/002 1- Décision Modificative N°1 du Budget Général. 2- Charte partenariale de relogement - Nouveau Programme de (...)
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4- Séance du 18 octobre 2017

Délibérations n° 17/10/18/001 à n° 17/10/18/008 1- Clermont Auvergne Métropole : Rapport d’activité 2016. 2- Commission Locale d’Evaluation des Charges à (...)
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5- Séance du 27 septembre 2017

délibérations n°17/09/27/001 à n°17/09/27/010 1- Accord pour la transformation de la Communauté Urbaine en Métropole au 1er janvier 2018, 2- SIVOM - (...)
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Séance du 30 juin 2017

Délibération sénatoriales Elections Sénatoriales du 24 septembre 2017 : désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants. Délibérations (...)
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Séance du 31 mai 2017

Délibération n°17/05/31/001 1- Budget général : approbation du compte administratif 2016 Note synthétique CA 2016 Commune et Assainissement Délibération (...)
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Séance du 26 avril 2017

délibérations n°17/04/26/001 à 005 1- Programme « Organicité » : Convention tripartite entre la Commune, le VALTOM et Clermont Auvergne Métropole. 2- Demande (...)
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Séance du 22 mars 2017

Note brève et synthétique BP 2017 délibérations n°17/03/22/001 à n°17/03/22/003 1- Budget annexe de l’assainissement : reprise et affectation anticipées des (...)
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Séance du 1er février 2017

Délibération n°17/02/01/001 1- Débat d’Orientation Budgétaire 2017 : Budget Principal et Budget Annexe de l’Assainissement ROB2017 Délibérations n°17/02/01/002 (...)
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