Délibérations des séances 2016

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Séance du 15 décembre 2016

délibération n°16/12/15/001 1- Révision Générale n°1 du PLU : Débat relatif au Projet d’Aménagement et Développement Durable (PADD) débat sur les (...)
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Séance du 17 novembre 2016

Délibérations n° 16/11/17/001 à n° 16/11/17/011 1- Passage en Communauté Urbaine : Transferts de personnel. 2- Amortissements des investissements liés à (...)
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Séance du 28 septembre 2016

Délibérations n° 16/09/28/001 à n° 16/09/28/009 1- Transformation de la Communauté d’Agglomération « CLERMONT-COMMUNAUTE » en Communauté Urbaine « CLERMONT (...)
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Séance du 30 juin 2016

Délibérations n° 16/06/30/001 à 002 1- Intercommunalité : transformation de Clermont Communauté en communauté urbaine : transfert de compétences. 2- (...)
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Séance du 18 mai 2016

Délibérations n°16/05/18/001 à 003 1- Prescription de la révision générale N°1 du Plan Local d’Urbanisme, 2- Autorisation du Maire à souscrire un nouvel emprunt (...)
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Séance du 23 mars 2016

Délibération n°16/03/23/001 à 16/03/23/007 1- Budget annexe de l’assainissement : reprise et affectation anticipées des résultats 2015. 2- Budget annexe de (...)
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Séance du 27 janvier 2016

Délibérations n° 16/01/27/001 à 004 1- Débat d’Orientation Budgétaire 2016, (RAPPORT ORIENTATION BUDGETAIRE) 2- Gros travaux de consolidation et de rénovation (...)
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