Délibérations des séances 2015

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Séance du 2 décembre 2015

Délibérations n°15/12/02/001 à n°15/12/02/010 1- Réforme des rythmes scolaires - convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT). (...)
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Séance du 21 octobre 2015

délibérations n°15/10/21/001 à n°15/10/21/006 1- Décision modificative n°1 du budget général, exercice 2015, 2- Décision modificative n°1 du budget annexe de (...)
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Séance du 23 septembre 2015

Délibération N°15/09/23/001 à 15/09/23/007 1- Acceptation de dons d’instruments de musique, 2- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables, 3- (...)
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Séance du 24 juin 2015

Délibérations n° 15/06/24/001 à n° 15/06/24/004 15/06/24/001 - Budget Général : approbation du compte administratif 2014 15/06/24/002 -Budget annexe de (...)
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Séance du 6 mai 2015

Délibérations n° 15/0506/001 à 15/05/06/010 1- Cession d’un broyeur à l’EPHAD du Cendre : accord du Conseil Municipal 2- Télé-relève des compteurs de gaz : (...)
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Séance du 25 mars 2015

Délibérations n°15/03/25/001 à 15/03/25/005 1- Budget annexe de l’assainissement : reprise et affectation anticipées des résultats 2014 2- Budget annexe de (...)
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Séance du 25 février 2015

délibérations n°15/02/25/001 à 15/02/25/002 1- Débat d’Orientation Budgétaire 2015, 2- Liste des marchés conclus en 2014, délibérations n°15/02/25/003 à (...)
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