Délibérations des séances 2014

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Séance du 17 décembre 2014

Rapport annuel 2013 SIVOM Rapport annuel 2013 Clermont Communauté Déchets ménagers Rapport annuel 2013 Chadieu CA 2013 Chadieu
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Séance du 27 novembre 2014

Délibérations n° 14/11/27/001 à 14/11/27/007 1- Délibération fixant le taux général et les exonérations facultatives en matière de Taxe d’Aménagement (TA). 2- (...)
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Séance du 29 octobre 2014

Délibérations n° 14/10/29/001 à 14/10/008 1-Budget général : affectation des résultats 2013. 2-Autorisation de programme n°16 - aménagement de l’éco quartier de (...)
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Séance du 29 septembre 2014

Délibérations n°14/09/29/001 à 14/09/29/003 1- Contentieux commune / Caisse des Dépôts et Consignations : proposition de transaction amiable, 2- Délibération (...)
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Séance du 25 juin 2014

délibérations n°14/06/25/001 à 14/06/25/009 1- Bilan 2013 des acquisitions et cessions immobilières. 2- Budget général et budget annexe (assainissement) 2013 : (...)
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Séance du 20 mai 2014

Délibérations N°14/05/20/001 à 14/05/20/008 1- Délibération fixant le montant des indemnités du Maire et des Adjoints. 2- Modification statutaire de Clermont (...)
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Séance du 7 avril 2014

Délibérations n°14/04/07/001 à 14/04/07/007 1- Délibération portant approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal. 2- Désignation des conseillers (...)
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séance du 29 mars 2014

Délibérations n°14/03/29/001 à 14/03/29/005 1- Installation du Conseil Municipal et élection du Maire, 2- Détermination du nombre d’Adjoints au Maire, 3- (...)
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séance du 26 février 2014

Délibérations n°14/02/26/001 à 14/02/26/009 14/02/26/001 - Actualisation du tableau des effectifs budgétaires. 14/02/26/002 - Institution du Compte Epargne (...)
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