Délibérations des séances 2012

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Séance du 20 décembre 2012

Délibérations n° 12/12/20/001 à n°12/12/20/011 1/. Délibération portant installation de Mme Valérie MONTEIRO en remplacement de M. François ROUX, conseiller (...)
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Séance du 28 novembre 2012

Délibérations n° 12/11/28/001 à n°12/1/28/009 1/. Délibération portant admission en non- valeur. 2/. Délibération portant approbation de la Décision Modificative (...)
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Séance du 25 octobre 2012

Délibérations n°12/10/25/001 à n°12/10/25/007 1 - Indemnisation des commerçants du centre bourg. 2 - Allocations de subventions exceptionnelles 3 - Action (...)
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Séance du 26 septembre 2012

Délibération n°12/09/26/001 à 018 1 - Autorisation du Maire à signer une convention de partenariat avec la CCI de Clermont-Ferrand-Issoire et l’association (...)
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Séance du 20 juin 2012

Délibérations n°12/06/20/001 à 12/06/20/019 1- Actualisation du tableau des effectifs budgétaires 2 - Autorisation du Maire à recruter des professeurs de (...)
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Séance du 10 mai 2012

Délibérations n°12/05/10/001 à n°12/05/10/006 1- Installation de M. Eugène MANARANCHE en remplacement de Mme Patricia HAUTOY, conseillère municipale (...)
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Séance du 4 avril 2012

Délibérations n°12/04/04/001 à 12/04/04/008 1- Ecole de musique : défraiement du jury des examens de fin d’année scolaire 2- Habilitation du Maire à signer la (...)
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Séance du 7 mars 2012

Délibérations n°12/03/07/001 à n°12/03/07/009 1- Budget annexe de l’assainissement : reprise anticipée des résultats 2011. 2- Délibération portant approbation du (...)
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Séance du 1er février 2012

Délibérations n°12/02/01/001 à 12/02/01/013 1 - Maintenance des illuminations festives : modification des cotisations forfaitaires du Syndicat Intercommunal (...)
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