Délibérations des séances 2010

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Séance du 27 janvier 2010

1. Aide humanitaire d’urgence : versement d’une participation au fonds de concours rattaché au Fonds d’urgence humanitaire (FUH) au profit des populations (...)
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Séance du 4 mars 2010

1. Délibération portant attributions de subventions aux associations, comités locaux et aux coopératives scolaires. Délibération n°10/03/04/001 2. Délibération (...)
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Séance du 7 avril 2010

1. Budget annexe de l’assainissement : affectation anticipée des résultats 2009. Délibération n°10/04/07/001 2. Délibération portant approbation du budget (...)
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Séance du 27 mai 2010

Délibération n°10/05/27/001 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières. Délibération n°10/05/27/002 Approbation des comptes de gestion du Receveur (...)
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Séance du 15 juillet 2010

Délibération N°10/07/15/001 Budget général : affectation des résultats 2009 Délibération N°10/07/15/002 Délibération portant budget supplémentaire - exercice (...)
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Séance du 22 septembre 2010

Délibération N°10/09/22/001 Diagnostic d’archéologie préventive sur le site de la Montorière : autorisation du Maire à signer une convention Délibération (...)
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Séance du 19 octobre 2010

Délibération N°10/10/19/001 Adhésion de la commune aux services de médecine professionnelle et de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique (...)
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Séance du 17 novembre 2010

Délibération N°10/11/17/001 Décisions modificatives n°1 du budget général et du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2010 Délibération (...)
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Séance du 15 décembre 2010

Délibérations n° 10/12/15/001 à n° 10/12/15/015 1- délibération portant décision modificative n°2 du budget général pour l’exercice 2010 2- délibération fixant le (...)
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