Séance du 25 juin 2014


délibérations n°14/06/25/001 à 14/06/25/009
1- Bilan 2013 des acquisitions et cessions immobilières.
2- Budget général et budget annexe (assainissement) 2013 : approbation des comptes de gestion du Receveur Municipal.
3- Budget général : approbation du compte administratif 2013
4- Budget annexe de l’assainissement : approbation du compte administratif 2013
5- Actualisation des fiches sectorielles de mutualisation avec Clermont Communauté.
6- Autorisation du Maire à prononcer le renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès de l’OHLC.
7- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
8- Embellissement des façades en centre bourg : modification rédactionnelle de la convention de subventionnement communal.
9- Souscription d’un nouvel emprunt pour le financement des dépenses d’investissement du budget annexe de l’assainissement.

délibérations n°14/06/25/010 à 14/06/25/018
10- Travaux d’éclairage public : mandatement du SIEG.
11- Adhésion au service retraites du Centre de Gestion.
12- Autorisation du Maire à recruter des professeurs de musique non titulaires.
13- Dénomination du nouveau-pont route de l’avenue du Midi.
14- Demande de subvention d’équipement auprès de la CAF du Puy-de-Dôme.
15- Commission communale des impôts directs : désignation supplémentaire.
16- Mise en œuvre d’une nouvelle organisation dans les écoles afin de tenir compte de la réforme des rythmes scolaires.
17- Enfance Jeunesse : autorisation du Maire à signer un nouvel engagement contractuel avec la CAF pour la période 2014-2017.
18- Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
 
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