Séance du 2 mars 2011


Délibération N° 11/03/02/001
Budget annexe de l’assainissement : reprise et affectation anticipées des résultats 2010
Délibération N° 11/03/02/002
Délibération portant approbation du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2011
Délibération N° 11/03/02/003
Autorisation du Maire à signer une convention de partenariat avec la CCI de Clermont-Ferrand/Issoire et l’association Espace 4 pour l’année 2011- allocation d’une subvention exceptionnelle
Délibération N° 11/03/02/004
Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR).
Délibération N° 11/03/02/005
Liste des marchés conclus en 2010
Délibération N° 11/03/02/006
Dissimulation du réseau France Télécom sur le site de la Montorière
Délibération N° 11/03/02/007
Rapports sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement non collectif, année 2009.
Délibération N° 11/03/02/008
Communication sur le rapport d’activités et le compte administratif du Syndicat Intercommunal d’Electricité et du Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG) pour les années 2008 et 2009
Délibération N° 11/03/02/009
Approbation des conclusions de l’étude de schéma directeur d’assainissement,
 
 
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